Gisèle, épouse Y..., expose, par référence à l'avis de son expert, que Michel Y... pouvait envisager de reprendre à son compte et jusqu'à ses 65 ans l'exploitation agricole, et ce sans nuire à ses retraites

agglomération d'Epouville, la voiture que conduisait Julien X... sur la route départementale n° 32 en direction de Montivilliers est entrée en collision avec la voiture Volvo 940 conduite par Jean-Michel

D..., ancien mandataire du groupe, et de Michel E..., ancien directeur commercial, qui confirment pour partie les termes de Danièle Z... ; que Michel E... insiste plus particulièrement les termes de Danièle

fait l'objet de poursuites pour des faits commis à Saint Pierre d'Albigny, entre 1991 et août 1994, d'agressions sexuelles commis avec violence, menace, contrainte ou surprise sur la personne de Jean-Michel

sursis avec mise à l'épreuve pendant trois ans et à l'interdiction d'exercer les droits civils, civiques et de famille pendant une durée de cinq ans et, sur les intérêts civils, l'a condamnée à payer à Michèle

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour Mme Michèle B...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 23 juin 2000, qui l'a condamné à 5 amendes de 250 francs chacune, une amende de 750 francs, et deux amendes de 3000 francs

Djamel X... du chef notamment d'homicides involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 2005, qui, pour défaut de port de la ceinture de sécurité, l'a condamné à 250 euros d'amende et a prononcé

Michel, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 novembre 1993, où étaient présents

X..., seul immatriculé au registre du commerce, et Michon Y..., son beau-père, ont constaté l'existence entre eux d'une société en participation ayant pour objet la propriété et l'exploitation de l'affaire

ont confié à la société Fast fret service transport (société Fast) le transport de produits cosmétiques ; que, le 23 octobre 2000, à 6 h 30 du matin, un chauffeur se prétendant employé de la société Michel

rapport interne d'un technicien de l'entreprise, pendant l'exécution de travaux de mise en conformité entrepris quinze jours avant l'accident ; Attendu que la société Colas et son responsable local, Michel

Michel, 1 ) contre l'arrêt n° 49 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 19 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences mortelles, a refusé

Michel X..., demeurant ..., 2 / Mme Lucienne Z..., épouse X..., demeurant ..., 3 / Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M. Daniel X..., demeurant ..., 5 / M.

Michel X..., propriétaire de la moitié des parts sociales, MM.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 2 décembre 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

Michel X..., domicilié [...] , 3°/ au commissaire du gouvernement DGFP (Direction départementale des finances publiques) de la Lozère, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse