CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007831255

Admin. suprême

25 janvier 1993

25 janvier 1993

Robert Z..., demeurant à "La Rode" par Millau (12100) et l'ASSOCIATION DE DEFENSE DU CAP DU CRES dont le siège social est à "La Rode" par Millau ; M.

Source officielle

Page 80 sur 898

← PrécédentSuivant →
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007826703

Admin. suprême

9 mars 1992

9 mars 1992

Autres personnels militaires" ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020541125

Admin. suprême

10 avril 2009

10 avril 2009

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2308879_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007907688

Admin. suprême

23 juin 1995

23 juin 1995

Robert J..., demeurant 91, terrasse des Oliviers à Istres (13800), M. Henri-Louis I..., demeurant ..., M. Pierre Z..., demeurant ..., M. François C..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8914c

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Pierre BOUYSSIC, Président M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007816057

Admin. suprême

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Robert X... et de la S.C.P.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d96e2a18bd08ce38ce8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Le 11 juillet 2024, le directeur du CENTRE HOSPITALIER ROBERT BALLANGER a prononcé la décision d’admission en soins psychiatriques de Monsieur [I] [C].

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816dd4965b5d9df3129a9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [V] [J] née le 26 Février 2003 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : LE CENTRE HOSPITALIER ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

APPELANTS Monsieur Robert X...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007930556

Admin. suprême

4 mars 1996

4 mars 1996

Robert X..., demeurant à Cabara au lieu dit "Jalet" ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1423366_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d1c1

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Robert X..., demeurant en son vivant ..., décédé, 2 / Mme Y

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007687787

Admin. suprême

9 janvier 1980

9 janvier 1980

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME LES ENTREPRISES ROBERT GUIGNON, DONT LE SIEGE EST ...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007836780

Admin. suprême

11 février 1994

11 février 1994

Robert X... demeurant ... (63000) Clermont-Ferrand ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021852464

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c78270cdc6046d474423f5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

HERVE DANSE, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 07/07/2025, Attendu que le

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500437_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008010285

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Robert X..., demeurant 14, place du Lavoir à Lognes (77185) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007909251

Admin. suprême

5 juin 1996

5 juin 1996

Robert Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle