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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137231ccd580146774058aa
5 mai 1998
5 mai 1998
chauffage sanitaire SPCS, dont le siège est ..., 7°/ syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé Le Turquoise, dont le siège est ..., pris en la personne de son syndic en exercice la SARL Cabinet Taboni
Source officielle2ème Chambre
DTA_1908569_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
D'autre part, les seuls talons de chèques, en partie illisibles, qu'ils produisent, ne permettent pas d'établir, en l'absence de concordance entre les sommes y figurant et celles en litige, un quelconque
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01064_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
A, représenté par Me Taron, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant que le tribunal administratif d'Orléans n'a que partiellement fait droit à sa demande indemnitaire ; 2°) de
Source officielle6ème chambre
DTA_2006666_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
d'immersion au service de blanchisserie de l'établissement en vue d'un nouveau poste, il est victime d'un accident de service à la suite d'une irradiation sciatique droite s'étendant du bas du dos jusqu'aux talons
Source officielle5ème chambre
DTA_2006887_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A présente une flexion du genou gauche plus importante et une distance talon-fesse du côté gauche plus faible que lors la précédente expertise réalisée le 25 août 2004 par le docteur E, spécialiste en
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0301DEC004106912
1 mars 2016
1 mars 2016
Noureddine Tabbane (« le requérant »), est un ressortissant tunisien né en 1944 et résidant à El Menzah. Il a été représenté devant la Cour par M e Y. Gaubiac, avocat à Paris. 2.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fe1f44944baecbcbd641e3b
15 décembre 2020
15 décembre 2020
C'est aux termes d'une motivation précise que la cour fait sienne, que le jugement a entrepris a écarté cette demande en relevant : - s'agissant du premier chèque, que le talon de celui-ci ne mentionne
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af169547460d26ddb687
8 février 2013
8 février 2013
chaussure ayant une partie évasée située sur la moitié avant de la face latérale de la chaussure, dont la base plane débute au niveau de la semelle, la partie étroite et droite s'étirant vers le haut du talon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0720JUD001391606
20 juillet 2010
20 juillet 2010
the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by eight Armenian nationals, Mr Vahan Yeranosyan, Mr Vardan Yeranosyan, Ms Ruzanna Yeranosyan, Mr Taron
Source officielle1ère Chambre civile
62848f80498a54057d102d30
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur la somme de 10.000 francs Le 3 avril 1992, les parents [A] ont fait un chèque d'un montant de 10.000 francs au profit de leur fils [S] ainsi que cela résulte du talon de chèque versé aux débats,
Source officielleChambre A - Commerciale
65a77d3d8121050008662baa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En revanche, il est produit deux talons de chèques tirés en date du 25 février 2013 avec la mention manuscrite '[P] - [W] - prêt' (10 000 euros) et du 4 février 2015 avec la mention manuscrite '[W] [A]
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ab83c9498318209da3
27 octobre 2023
27 octobre 2023
gauche, que « les travaux effectués par [L] [J] comportent habituellement des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet, de préhension de la main, un appui carpien, une pression sur le talon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100599
19 juin 2019
19 juin 2019
surprime annuelle de 25 %, précisant que les garanties ne prendraient effet qu'à réception du règlement total de la prime et que l'émission des nouvelles conditions particulières se ferait dès que le talon
Source officielle10e Chambre
6033e93c01e21b9a389f1245
9 mars 2017
9 mars 2017
L'expert judiciaire a chiffré à 22mm la différence de longueur des membres inférieurs au détriment du membre inférieur droit, nécessitant l'utilisation d'un talon compensé de 1cm et d'une semelle de 1cm
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10176
12 juillet 2016
12 juillet 2016
des manoeuvres frauduleuses consistant notamment à produire de fausses factures, falsifier des chèques qu'elle libellait à son nom et revêtaient de sa signature, puis à mentionner faussement sur le talon
Source officielleServ. contentieux social
68e88b4c3ea43407b9fba86b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Marche pointes/talons impossible. Accroupissement impossible. Station monopodale impossible sans les chaussures orthopédiques et instable. Mobilisation des membres inférieurs et supérieurs difficile.
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2455e2fbe7c900435a0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, -soit un appui carpien, -soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2455e2fbe7c900435a2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, -soit un appui carpien, -soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2465e2fbe7c900435a4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, -soit un appui carpien, -soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2465e2fbe7c900435a6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
comportant de façon habituelle, -soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, -soit un appui carpien, -soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officiellePage 80 sur 190