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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69c8b6facdc6046d475e054e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

*1DE/01/08/42/49* 2025015947 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président, Monsieur Mehdi BEN CHELBI, Madame

Source officielle

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CC

civ3

61372402cd580146774110f9

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Thierry X... était classé en zone NA de ce POS, dans un secteur non équipé mais susceptible d'urbanisation sous forme de zone d'aménagement concerté (ZAC) d'une taille minimale de cinq hectares ou d'un

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f172

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Thierry X... n'ayant pas produit devant la cour d'appel le "document PAC 98", l'arrêt ne peut avoir dénaturé ce document ; Attendu d'autre part, que l'arrêt retient souverainement, sans se contredire

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007809272

Admin. suprême

26 octobre 1992

26 octobre 1992

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935308

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

supérieur de l'audiovisuel en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille (zones de Valenciennes, Château-Thierry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100404

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

Thierry X..., qu'à la requête de ce dernier, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt a placé son père, sous sauvegarde de justice et a désigné Mme Z..., en qualité de mandataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78a

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

APPELANTS Monsieur Thierry X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00484

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Thierry X... soutenait dans ses écritures d'appel que la cause véritable de son licenciement, intervenu immédiatement après la reprise du travail après une interruption de huit mois, résidait dans la volonté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90397

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Thierry X... né le 25 Octobre 1956 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Yveline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Thierry Xc/Thomas Y

6253cca3bd3db21cbdd90c72

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE No DOSSIER No 13/ 492 Thierry X... c/ Thomas Y... Jean-Louis Z...- Fabienne Z...

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?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2016:71

droit européen

11 avril 2016

11 avril 2016

#Thierry Rouffaud contra Serviço Europeu para a Acção Externa.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200878

Cassation

22 mai 2014

22 mai 2014

suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que le 29 octobre 2000, un incendie provoqué par une explosion gazeuse inflammable s'est déclaré dans le garage du pavillon de Thierry

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba1a7acdc6046d470a7085

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Pierre BELAVAL Signe electroniquement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10823

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Stéphane Y... (SCP BTSG), 2°/ à M.

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TA

2ème Chambre

DTA_2103547_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Une cure de cette fistule a été mise en œuvre au centre hospitalier de Château-Thierry le 18 octobre 2017.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00381_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86886

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Y... domicile élu chez Maître Stéphane SAINTON 53 avenue Hoche - 75008 PARIS Ayant Maître Philippe GRIMAUD, du barreau de LIMOGES et Maître Stéphane SAINTON, du barreau de PARIS, pour avocats, ET : Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f3

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

C/ Thierry Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200084

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

. ; que l'appelante soutient que Madame Z... vivait en concubinage avec Thierry A... au moment du décès de Christian Z... ; qu'à l'appui de son affirmation, elle produit : -un faire part de la naissance

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01432

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

2530 €» (pièce 2) et l'original du bon de remise daté du lundi 30 avril 2007 sur feuille quadrillée entièrement rédigée à la main par « Stéphanie» où figure la mention «remis à Thierry 2530 € qui a remis

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