dépôt, chargement gaz-oil, réparations, la salle de repos) se fait à Sélestat" ; "que "des plaintes pour nuisances sonores occasionnées par les stationnements et départs de camions frigorifiques, le week-end

commissions compte tenu du chiffre d'affaires réalisé, et l'autre dont l'activité était orientée à 90 % sur le développement d'un chiffre d'affaires et à 10 % orientée sur du « reporting » ponctuellement, le week-end

de discussions ont pour objet de fixer l'organisation du travail actuelle dans la mesure où l'édition est à la charge des commerciaux photo Presse lors des absences de l'éditeur, le matin, le soir et week-end

M... qui invoquait, à l'appui de sa demande de voir le droit de visite et d'hébergement de Mme I... limité au week-end et aux jours fériés, le courrier de M. X...

deux cartes d'identité falsifiées ; que devant les premiers juges, Ishiabuna X..., arrêté après la clôture de l'instruction, reconnaissait s'être porté caution pour la location d'un véhicule pendant un week-end

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-2 N° RG 23/07182 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEMK Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine

He was taken for the FAV test, almost six weeks later, at the end of June 2013.

If the applicant were entitled to receive these social security benefits, he calculates that he would be GBP   76.85 a week better off.

Corse, - dit que faute pour les parents de convenir d'autres mesures, le droit de visite et d'hébergement de Monsieur Franck Y... s'exercera : . en dehors des périodes de vacances scolaires, deux week-ends

  He states that he intended to lodge a further appeal (Beschwerde) with the Administrative Court (Verwaltungsgerichtshof) in Vienna but was prevented from doing so, the 6 weeks time-limit having

If the applicant were entitled to receive these social security benefits, he calculates that he would be GBP   83.55 a week better off.

As the Belorussian authorities did not allow them to enter Belarus, the applicants were stranded on the border in a forest area for some two weeks.

la charge de travail confiée ne soit déraisonnable et ne la prive de ses temps de repos obligatoires indiquant qu'il résulte des mails qu'elle produit qu'elle travaillait tard le soir ou durant les week-ends

L] [H], datée du 4 février 2024, qui déclare que Mme [I] ne communique avec aucun voisin, qu’émanent de son appartement des bruits anormalement forts jusque parfois très tard ; elle explique que les week-ends

[P] verse aux débats des mails reçus et des mails envoyés en 2020 dont il indique qu'ils l'ont été tôt le matin ou tard le soir ou encore le week-end, des captures d'écran de sms et un journal d'appel

’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; - la décision portant obligation de se présenter au commissariat tous les jours sauf les week-ends

entretenus le 16 mars 2012 en présence de M B..., délégué du personnel, et de M A..., afin de mettre un terme à un différend relationnel et de répartition juste des tâches au sein du secteur vide le week-end

The sum of this will be free of any taxes that may be applicable and payable within six weeks from the date of notification of the decision taken by the Court pursuant to Article 37 § 1 of the European