Codes de loi français

LEGIARTI000032725171

Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus par les organismes habituels aux appareils autorisés à pénétrer sont ceux liés à la classe de l'espace aérien avec lequel cette zone coexiste. 3.

Article Annexe I a

- les appareils de contrôle et de mesure. - les consignes de sécurité. - les matières d'œuvre. - les outillages. Tâche 1-11 Traitement au four.

Article 56-3-1

Cet appareil relié au réseau informatique du casino garantit la traçabilité des opérations.

Article 41

A l'exclusion des remorques et des semi-remorques dont le poids total autorisé en charge est au plus égal à 1,5 tonne et des appareils remorqués dont le poids total autorisé en charge est au plus égal à 3 tonnes et qui sont dispensés d'installation de

LEGIARTI000050745256

Appareil envisagé Affectation Utilisation Capacité de l'avion Nombre de banques Ouverture de l'enregistrement Fermeture de l'enregistrement Jusqu'à 89 sièges 1 90 minutes 30 minutes De 90 à 131 sièges 1 120 minutes 30 minutes De 132 à 156 sièges

Article GA 33

En complément des dispositions précitées : Les canalisations d'alimentation en énergie des installations de sécurité doivent répondre aux dispositions suivantes : a) Depuis la source de sécurité ou le tableau principal jusqu'aux appareils terminaux, les

Article T 5

du contrat liant l'organisateur au propriétaire ou concessionnaire ; - la composition du service de sécurité incendie défini à l'article T 48 ; - un plan faisant apparaître les conditions de desserte et d'accessibilité du site, l'emplacement des appareils

Article M 20

. - Dans les établissements exploités totalement ou partiellement en libre-service, la mise à la disposition du public de chariots est admise, sous la réserve que les appareils utilisés soient d'une largeur maximale de 0,60 mètre et que toutes les dispositions

Article 84

dispositions doivent être prises pour éviter le risque de contact ou d'amorçage entre les conducteurs de la ligne de distribution, ou les fils de la ligne de télécommunication, et l'appareil de prise de courant des véhicules à traction électrique, si cet appareil

Article 67-15

A l'issue de la séance de jeu et après l'annonce préalable des trois dernières billes par le croupier ou par un membre du comité de direction s'il s'agit d'un appareil doté du lanceur automatique qu'il programme à cet effet, le membre du comité de direction

Article 1

décret n° 66-618 du 12 août 1966 relatif aux conditions de vaccination et de revaccination antivariolique et de vaccination antidiphtérique ; 12° Le décret n° 67-743 du 30 août 1967 relatif aux conditions que doivent remplir les procédés, produits et appareils

Article 228-5.11

On ne doit pas utiliser de films sur supports nitrocellulosiques pour les appareils cinématographiques. 7.

Article 221-V/28 bis

Les navires possédant des appareils permettant un enregistrement automatique de renseignements devant figurer sur le journal machine sont dispensés de reproduire ces éléments sur le journal machine. 4 Sur ces journaux sont également portés les renseignements

Article 55-1

Le personnel affecté à chaque appareil comprend un chef de table, un croupier et, éventuellement, un employé. Le chef de table est responsable de la clarté et de la régularité du jeu, des paiements et de toutes les opérations effectuées à sa table.

Article 223 a-II-1/50

Cette commande à distance doit s'effectuer au moyen d'un seul dispositif pour chaque hélice indépendante, avec fonctionnement automatique de l'ensemble des appareils associés, y compris, si besoin est, des dispositifs de protection de l'appareil propulsif

Article Annexe VII

. - a satisfait à un examen général clinique normal, - présente un appareil locomoteur compatible avec l'exécution des actions citées ci­-dessous, - a une absence de trouble objectif et subjectif de l'équilibre, - a une acuité auditive normale avec ou

Article Annexe 221-II-2/A.1

plus spécialement l'utilisation de la mousse de polystyrène et de la mousse de polyuréthanne. 3 Conditions applicables à tous les types de navires 3.1 La mousse, protégée par un revêtement métallique, peut être utilisée pour l'isolation de certains appareils

Article Annexe 180-A.2

sauvetage, l'essai de leur système de propulsion et de l'appareil à gouverner, et leur remise à bord dans leur position d'arrimage à bord, - la vérification de l'inventaire de toutes les embarcations de sauvetage et canots de secours, - l'essai des appareils

LEGIARTI000024664299

Les postures vont de la station debout, face à un plan de travail ou un appareil, jusqu'à des positions fléchies. Une bonne dextérité est nécessaire. Les horaires de travail nécessitent parfois des aménagements pour assurer le service.