La fabrication comprend les opérations concernant l'achat des matières premières et des articles de conditionnement, les opérations de production, de contrôle de la qualité, de libération des lots, ainsi que les opérations de stockage correspondantes,

Article Annexe IIIb

—

d'air et pressurisation de la cabine (ATA 21) 11.4.1 Alimentation d'air 11.4.2 Conditionnement d'air 11.4.3 Pressurisation 11.4.4 Dispositifs de sécurité et d'alarme 2 3 3 3 Non traité Non traité Non traité Non traité 11.5 Instruments et avionique

Article Annexe Ia

—

Présentation du baccalauréat professionnel Le baccalauréat professionnel, spécialité Technicien du froid et du conditionnement de l'air, se situe directement dans la continuité des formations de niveau BEP des filières frigorifique et électrotechnique

Article Annexe

—

Les évolutions du contexte stratégique depuis 2013 ont également confirmé que la faiblesse de certains Etats constitue souvent un facteur d'aggravation d'une menace.

Article 12

—

autorisation du directeur des services vétérinaires. 5° Tous les porcs morts ou malades et se trouvant dans une exploitation doivent être déclarés au directeur des services vétérinaires, qui procède ou fait procéder à toute investigation nécessaire pour confirmer

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épithrochléo-oléocranienne confirmé par électroneuromyographie (EMG) 90 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 90 jours) Travaux comportant habituellement des mouvements répétitifs et/ou

Article L5243-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 12 > 27

Code des transports

Le juge des libertés et de la détention peut confirmer l'immobilisation ou en ordonner la mainlevée, le cas échéant en la conditionnant au versement préalable d'un cautionnement dont il fixe le montant et les modalités de versement, dans les conditions

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 6 Conditionnement, emballage et étiquetage des marchandises 6.1.

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Livre des procédures fiscales

un délai de six mois à un contribuable de bonne foi qui a demandé, préalablement à la réalisation d'une opération de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif, à partir d'une présentation écrite, précise et complète de cette opération, la confirmation

Article Annexe I

—

Indiquer la prestation par sa nomenclature de référence ou à défaut (cas particulier) la description précise de sa valorisation Coûts liés à la sous-traitance à caractère médical (pharmacie) pour les besoins de l'étude Fabrication comparateur, conditionnement

Article Annexe Ib (suite)

—

Moyens - contrôle géométrique : X S.8.8 Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage et chargement 8.81 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage chargement Moyens

Article Annexe

—

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DE LA VIANDE DE LAPIN (1) Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur

Article Annexe

—

Méthodes de confirmation. Les trois méthodes de diffusion en gélose à l'aide de Bacillus stearothermophilus, Bacillus subtilis et Bacillus megaterium sont applicables à tous les types de lait mentionnés au domaine d'application.

Article FRA. APPENDICE 6

—

… pour demander une confirmation de capacité 8,33 kHz a) CONFIRMEZ HUIT TRENTE-TROIS ; ☑ ☑ … pour indiquer une capacité 8,33 kHz * b) AFFIRME HUIT TRENTE-TROIS ; * … pour indiquer une absence de capacité 8,33 kHz * c) NÉGATIF

Article 228-4.15

—

Prescription particulière aux installations de conditionnement d'air : 7.2. Prescriptions particulières aux installations de congélation du poisson :

Article 5

—

Lorsqu'une formalité est requise du chef du bénéficiaire d'un droit éventuel, aux termes d'un document faisant expressément état dudit droit, l'annotation de la formalité est faite exclusivement sur la fiche du titulaire du droit actuel ou conditionnel

Article 228-5.02

—

moteurs à combustion interne, des groupes électrogènes, l'appareil à gouverner, les machines électriques principales, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement

Article Annexe

—

Les horaires sont réguliers mais le rythme de travail peut être conditionné par des impératifs techniques et le respect des délais. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 11

—

Engrais conditionnés ou stockés en vrac : CATÉGORIE 4702-I 4702-II ou 4702-III 4702-IV INSTALLATION SOUMISE Quantité présente < 1 250 t > ou = 1 250 t < 5 000 t > 1 t < 50 t >ou = 50 t Débit pendant au moins

Page 80 · 2 001 résultats

← Précédent Suivant →