On opère ensuite sur la balance de comparaison par simple ou double pesée. Les capsules de digestion auront approximativement les dimensions suivantes : Diamètre : 80 mm ; hauteur : 70 mm.

Article 3

—

-L'instruction effectuée en vue de la délivrance d'un agrément d'organisme de maintenance mentionné au A ou B du présent article donne lieu à paiement d'une redevance égale au double de la redevance définie, selon les cas, au A ou au B du présent article

Article 226-5.04

—

Si elles sont construites suivant le principe de la double isolation. 1.2.

Article Annexe V

—

. - dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite ; Pour le cas particulier des émissions de composés organiques volatils (COV) : - dans le cas d'une autosurveillance permanente (au

Article Appendice 2

—

définies ci-dessous se voient délivrer par conversion une licence LAPL (A) non restreinte : -suivi d'une formation complémentaire en organisme déclaré ou en ATO avec 10 heures d'instruction au vol incluant au minimum 5 heures d'instruction au vol en double

Article Annexe

—

En outre, les régions où la TNT est déjà installée ne disposent pas toujours d'une couverture effective parfaite, du fait même des contraintes engendrées par la double diffusion en analogique et en numérique.

Article Annexe 6

—

DOSSIER DOUBLE LABELLISATION ET CERTIFICATION QUALIOPI Ce dossier s'adresse aux demandes de labellisation, accompagnées en complément d'une demande de certification Qualiopi.

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

obligations remboursables en actions mentionnées à la première phrase du présent 5° bis lors de la cession ou du retrait desdites obligations ou des actions reçues en remboursement de celles-ci ne bénéficient de cette exonération que dans la limite du double

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

l'article L. 66 du livre des procédures fiscales et qui ne sont pas assujetties à la contribution en vertu d'une autre disposition ; b) Tous autres revenus dont l'imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

de vie et des schémas de cohérence territoriale ; 3° L'accroissement de la solidarité financière et de la solidarité territoriale ; 4° La réduction du nombre de syndicats de communes et de syndicats mixtes, en particulier par la suppression des doubles

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

Les établissements dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur l'année de répartition au double du potentiel fiscal par habitant moyen des établissements appartenant à la même catégorie ainsi que les établissements ayant déjà bénéficié de ce complément

Article Français (suite)

—

Pris dans la double contrainte de faire taire et de faire parler, les enseignants considèrent parfois avec scepticisme les possibilités d'une pédagogie de l'oral.

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Par exemple, si le taux d'intérêt atteint [hypothèse décrite dans la partie B], le TAEG pourrait passer à [indiquer le TAEG illustratif correspondant à l'hypothèse].

Article Annexe 2

—

observant sur quelques exemples simples l'impact de la saisie de données erronées sur toute la chaîne de traitement de l'information ; il convient d'aborder les modalités de contrôle tant dans les principes (par exemple, équilibre lié à la partie double

Article annexe I (suite)

—

Diamètre palette : 7 cm Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 822 Double lacet. Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 826 sur le corps du piège.

Article 57-4-1

—

Le second joueur dépose une mise dite "big blind" dont le montant est au minimum égal à celui de la small blind et au maximum le double.

Article 57

—

Le second joueur dépose une mise dite big blind dont le montant est au minimum égal à celui de la small blind et au maximum le double.

Article 20

—

Dans les hypothèses mentionnées aux 5 et 6 de l'article 83 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, ces plafonds sont portés, respectivement, à 20 millions d'euros et 4 % dudit chiffre d'affaires.

Article Annexe

—

externes Distribution avec ou sans atelier de découpe À détailler Points de vente simple rayon 30 % des points de vente ; pour les dossiers ayant une pression de contrôle inférieure à 30 %, pas de changements Points de vente double

Article Annexe III

—

L'INSTALLATION ET LE MAINTIEN DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES EN ZONES DÉFICITAIRES Adhésion à l'option conventionnelle destinée à favoriser l'installation et le maintien des médecins en zones déficitaires Ce document est à remplir par le médecin qui l'envoie, en double

Page 80 · 1 853 résultats

← Précédent Suivant →