Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 801 résultats pour « horaires individualisés »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 801 résultats pour « horaires individualisés »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
En fonction des contraintes de l'activité du site, les horaires de travail peuvent être décalés ou postés et des astreintes sont possibles. Capacités attestées et descriptif des composantes 1.
LEGIARTI000026474684
pendant 25 secondes sur cinq récipients prélevés au hasard dans un lot homogène de 2 500 récipients vides, c'est-à-dire fabriqués avec les mêmes matériaux et le même processus de fabrication en série continue, ou dans un lot constituant la production horaire
Article ANNEXE
Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire de trois heures d'émissions à l'intention particulière des sourds
Article Annexe
Des zones de forte circulation peuvent demander un aménagement des horaires de travail.
Article Annexe
Les horaires d'ouverture sont larges, il travaille le samedi et parfois le dimanche. Il peut être amené à porter des charges lourdes. Il porte des équipements de protection individuelle.
Article 12
minimum deux jours ouvrés avant le passage du convoi, avec le service régional ou local de l'exploitant ferroviaire, afin de lui permettre de prendre les mesures de sécurité prévues et de fixer les conditions de franchissement du passage à niveau (horaire
Article Annexe
Le (a) technicien (ne) supérieur (e) peut être amené (e) à être mobile géographiquement ou à pratiquer des horaires variables.
Article 17
Pour un tiers du volume horaire global des heures, le bachelor universitaire de technologie s'appuie sur des adaptations locales de la formation définies par la commission de la formation et de la vie universitaire ou l'instance en tenant lieu, après
Article Annexe
L'emploi s'exerce en horaires de jour ou de soirée, en continu ou avec coupures et souvent les dimanches et jours fériés. Le travail saisonnier est fréquent. Les opportunités de travail à l'étranger sont fréquentes.
Article Annexe
Selon la localisation des chantiers, il peut être amené à se déplacer et à travailler en fonction des horaires adaptés à l'organisation du chantier.
Article 12
Les montants calculés sur la base du temps passé sont évalués par application du taux horaire fixé dans l'annexe au présent arrêté.
LEGIARTI000045971042
Article 9 Sous réserve des pouvoirs dévolus aux autorités de l'Etat par le code des transports et le code de l'aviation civile, le concessionnaire établit les consignes d'exploitation et les horaires d'ouverture des aérodromes, qui ne peuvent avoir pour
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
SMIC horaire, au titre de la rémunération garantie de l'accueillant familial prévue au 1° de l'article D. 444-5 du code de l'action sociale et des familles, Le montant de la rémunération garantie suit l'évolution de la valeur du SMIC.
Article 1
fournie par le combustible (exprimée en tant que pouvoir calorifique inférieur du combustible) aux limites de l'appareil de combustion, sur une période de temps donnée ; -“ Valeur journalière moyenne" : moyenne sur une période de 24 heures des moyennes horaires
Article Annexe Ib (suite)
main d'œuvre La justification de l'hygiène corporelle et des éléments de la tenue professionnelle COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service Planning horaire
Article 3
L'autorisation devra spécifier notamment les mesures de contrôle nécessitées par l'irrégularité des horaires de travail.
LEGIARTI000023650005
L'exercice du métier comporte de fréquents travaux sur sites client (en milieu fermé), des déplacements fréquents et des horaires irréguliers liés aux modes et à la nature des interventions (urgences, astreintes...).
Article ANNEXE
Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire de deux heures d'émissions à l'intention particulière des sourds
LEGIARTI000033978268
L'emploi comporte des déplacements (changements fréquents de chantier), mais les horaires sont en général réguliers. L'emploi s'exerce à l'extérieur, en grande hauteur et demande de l'agilité et le sens de l'équilibre.
Article Annexe
Il (elle) s'adapte aux contraintes et horaires des entreprises qu'il visite. Le (la) négociateur (trice) technico-commercial (e) peut être amené (e) à effectuer des missions de durée variable à l'étranger.
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