état CO.9 Appliquer les procédures en cas d'incident ou d'accident La règle des 4A : Citer les dispositifs d'arrêt CO.10 Appliquer les règles relatives aux interventions à proximité de câbles électriques a) Les zones d'environnement électrique : principes

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

-Le programme local de l'habitat définit, pour une durée de six ans, les objectifs et les principes d'une politique visant à répondre aux besoins en logements et en hébergement, à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale et à améliorer

Article Annexe 1

—

En conformité avec le principe d’interdisciplinarité qui caractérise la formation en classe de lettres première année, les enseignements dans chaque discipline dispensent une formation générale qui ne préjuge pas des parcours ultérieurs des étudiants.

Article Annexe 3

—

La description des principes d'exploitation envisagés, en situations normales, particulières ou dégradées ; La description des principes de maintenance envisagés, en situations normales, particulières ou dégradées ; Les échanges officiels

Article 7

—

La durée de mesure sera en principe de quinze secondes à chaque point de mesure. Dans le cas de cycles de travail à variation de niveaux périodiques, la durée de mesure doit être en principe d'au moins trois cycles de travail complets.

Article Execution

—

Cependant les principes mêmes qui ont présidé à l'élaboration de cette loi n'ont pas permis d'obtenir les résultats escomptés.

LEGIARTI000049882833

—

. ― La comptabilité des collectivités et des établissements publics locaux Les principes généraux. D. ― Les contrôles Le contrôle interne.

Article L511-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 62 > 34

Code monétaire et financier

Ce comité ou, à défaut, le conseil d'administration, le conseil de surveillance ou tout autre organe exerçant des fonctions de surveillance équivalentes procède à un examen annuel : 1° Des principes de la politique de rémunération de l'entreprise ; 2°

Article L114-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 23

Code de la recherche

Il fonde son action sur les principes d'objectivité, de transparence, de débat contradictoire et d'égalité de traitement entre les structures examinées.

Article Annexe Ib

—

- Principes simples de perspective. - Représentation d'effets liés à la lumière (translucidité, transparence, reflets). S1.2.3 Moyens de communication : - Mise en page (principes d'organisation et règles typographiques de base).

Article Annexe I (suite)

—

MÉTHODES ET PRINCIPES 4.1.1. LES PRINCIPES COMPTABLES ET LA NORMALISATION Le plan comptable général ; les systèmes de plan de comptes (de base, développé, abrégé) 4.1.2.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il connaît le rôle éducatif et la gradation des sanctions ainsi que les grands principes et institutions de la justice.

Article GA 44

—

Principes : Les installations de détection automatique d'incendie et de mise en sécurité doivent collecter toutes les informations ou ordres liés à la seule sécurité incendie, les traiter et, selon le cas, effectuer ou permettre d'effectuer les fonctions

Article ANNEXE

—

-Interrogation orale sur les principes généraux de la physique, de la mécanique, la résistance de matériaux et l'hydraulique Principes généraux a) Hydraulique : -pression des fluides, transmissions des pressions, pression sur une paroi plane ; -principe

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

. ― Principes de déontologie. 2. 1. Des principes fondamentaux. 2. 2. Des obligations s'imposant aux professionnels à raison de leur mission de service public. 2. 2. 1. Des incompatibilités. 2. 2. 2. De l'indépendance. 2. 3.

Article ANNEXE I b

—

Citer les grands principes de construction des réseaux (enterrés, subaquatiques...)

Article Annexe 4

—

sur le marché avec avantages/inconvénients : PAC air/air, air/eau, eau/eau, sol/sol, etc.) 1.3 : savoir expliquer à un client les différentes étapes administratives pour la mise en œuvre d'une PAC - incitations financières 1.4 : maîtriser les principes

Article Annexe I

—

. - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation

Article 48

—

Les décrets portant statut particulier fixent les principes et les modalités de nomination au grade d'avancement, notamment les conditions de grade et d'échelon requises pour participer à la sélection professionnelle.

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