CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 641 résultats pour « Bezaut »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2014:44

droit européen

26 mars 2014

26 mars 2014

#Personalmål – Tjänsteman – Enhetschef – Provperiod – Beslut att inte bekräfta tjänsten som enhetschef – Ändrad tjänsteplacering till en tjänst som inte är på chefsnivå – Parlamentets interna regler.

Source officielle

Page 81 sur 1683

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

MIMI PANINI, BEZAUT, Michèle, DELRIEUX

SIREN 381038504GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

16/04/2019

Voir →

Créations

MIMI PANINI, BEZAUT, Michèle, DELRIEUX

SIREN 381038504GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

27/03/2018

Voir →

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:854

CJUE

27 octobre 1993

27 octobre 1993

#Richtlijn 88/301/EEG van de Commissie - Onafhankelijkheid van met regeling belaste eenheid - Strafrechtelijke sancties.#Zaak C-92/91.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:92

CJUE

25 février 2010

25 février 2010

#Lancôme parfums et beauté & Cie SNC vastaan Sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit ja mallit) (SMHV).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:198

CJUE

29 mars 2012

29 mars 2012

#Lancôme parfums et beauté & Cie împotriva Oficiului pentru Armonizare în cadrul Pieței Interne (mărci, desene și modele industriale).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfe0b01eea4cf01a41e9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[E] [F] et évoqué l’absence de produits de beauté sur place. Par acte de commissaire de justice du 16 octobre 2023, la société [Localité 5] HABITAT OPH a assigné M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e7a4d4033cf481c39a2717

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AD INSTITUT DE BEAUTE [Adresse 3] [Localité 8] Madame [V] [P] en sa qualité de caution de la SAS AD INSTITUT DE BEAUTE [Adresse 6] [Localité 9] Madame [N] [P] en sa qualité de caution de la SAS AD

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a2d174fb458d869c09

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[K] [W] a donné à bail commercial à la SASU « LA TOUCHE BEAUTE » des locaux situés [Adresse 1], moyennant un loyer annuel de 6960 euros, hors charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000037220670

Admin. suprême

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Il résulte de tout ce qui précède que la Fédération des entreprises de la beauté n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêté attaqué. 10.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b0a

Appel

5 février 1998

5 février 1998

Suivant actes sous seing privé en date du 19 mars 1993, la SNC PARFUMS et BEAUTE FRANCE -PBF- a souscrit auprès de la SA CENTRAL TELEPHONE deux contrats d'entretien de son équipement téléphonique concernant

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2020173_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

", codifiée 96.02B dans le répertoire SIRENE et qui comprend : " les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux à vocation esthétique

Source officielle
CC

cr

61372627cd5801467742358a

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Daniel Y... n'a pas été mis hors de cause par B..., C... et X... devant les premiers juges et la Cour, étant au surplus observé que Daniel Y..., dont la soeur Nadine Y... a épousé François X..., est le beau-frère

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fb9

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

résultent tout d'abord des déclarations constantes effectuées par la victime à son entourage ; qu'en effet, la victime s'est confiée au début de l'année 2000 d'abord à sa soeur, puis à sa mère et à son beau-père

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23cd9cdc6046d475d0cde

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

légale, la SARL MAJA (RCS Angers 983 759 438), elle-même prise en la personne de Mme [M] née [T] [N], le 13/12/1986 à Angers (49), France, exerçant une activité de soins esthétiques d'hygiène et de beauté

Source officielle
CC

soc

61372473cd58014677415968

Cassation

26 janvier 2005

26 janvier 2005

X... a été engagé le 23 novembre 1998 par la société Berault Lacroix International, filiale de la société NMC, en qualité de menuisier OHQ moyennant un salaire mensuel brut de 12 000 francs et une indemnité

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1d328cdc6046d47f2d99c

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'égard de : SAS AM COEUR [Adresse 1] est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le n° : 912304607 2022 B 588 exerçant une activité de salon d'esthétique et soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4a77acdc6046d472eb7ac

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ouverture rétablissement professionnel Madame [O] [E] a effectué au greffe de ce tribunal une déclaration de cessation des paiements le 09/12/2024 pour une activité de vente de savons, tous produits de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68aeecdc6046d472b964f

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 829 290 998 Activité : Exploitation de tous salons de coiffure mixte et enfants, le négoce de produits liés à cette activité et tout particulièrement de tout produit de beauté

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf51

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Pfeifle était diversifiée et englobait "aussi bien la fabrication que le conditionnement de divers produits d'hygiène, de cosmétologie, de beauté", sans rechercher quelle était la nature de l'activité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0ddec25a97f0381f500d

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Vanessa DELNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P372 substituant Me Isabelle LEROUX, INTIMÉES SARL BEAUTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2012638_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2020, la SAS Nails et Beauty, représentée par Me Bolaky demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 novembre 2020

Source officielle