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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

69d74a66cdc6046d479d0339

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a appelé en cause son organisme de sécurité sociale, la Caisse Primaire d'assurance maladie de [Localité 10] (représentée par la Caisse Primaire d'assurance maladie de Lot et Garonne), laquelle a déposé

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff3e4cdc6046d478994b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Assurance obligatoire dans l'assurance maladie suisse et possibilités d'exemptions : a) Les dispositions juridiques suisses régissant l'assurance-maladie obligatoire s'appliquent aux personnes suivantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89153

Appel

7 février 2007

7 février 2007

représentant légal ZA DU TUBOEUF- 415 rue du Tuboeuf 77170 BRIE COMTE ROBERT Représentée par Me COSSERON (Avocat au barreau de FRONTIGNAN) substitué par Me LANOTTE (Avocat au barreau de NANCY) INTIME

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f26cdc6046d47f3bb27

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[X] a été placé en arrêt de travail pour maladie entre le 29 avril et le 03 juillet 2016.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2a02a12a235bae6d5a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La réalité de la maladresse invoquée par M. [V] doit être examinée à l'aune de sa personnalité.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8d9f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LYNX SECURITE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Philippe HONTAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE ---==oO§Oo==

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6e1847c7caf29d4c4f05

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

* Mme [P] a été en arrêt maladie 14 jours en octobre 2020, puis à compter du 29 mars 2021 jusqu'au 20 février 2022.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa267ea34ad10008581a3c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle a été placée en arrêt maladie le 14 mars 2020, arrêt de travail renouvelé par la suite.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a2259f4cdc6046d4737ca65

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En outre, il ressort de cette audition que les intimés ont été exclus du centre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfd

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Pascal XK... 32 rue Georges Dessailly 95170 DEUIL LA BARRE Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Georges MALLARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01728

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM. Rinuy, Schamber, Ricour, conseillers, MM. Alt, Flores, Mme Ducloz, MM.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e1ccdc6046d47d603cb

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

] [P], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Véronique HOLZHAUSER de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON INTIMEE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63c1099fbf9fd47c90a13d70

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Décembre 1973 à [Localité 3] (44) demeurant [Adresse 1] [Localité 5] Ayant Me Corentin PALICOT de la SELARL CABINET PALICOT, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Frédéric MALLARD

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa3a58162057dac677c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège 210 boulevard Pereire - 75017 PARIS représentée par Me Pascal LAVISSE de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉE

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9629cdc6046d476530e7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien FOURNIER, Conseiller, GREFFIER : Madame OMNES, lors des débats, et Madame Océane MALLARD

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e93e4cdc6046d4764cfa3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 2] (Intimée au dossier RG 25/02462 joint le 20.05.2026) Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00890

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

payer une somme à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors : « 1°/ lorsque, à l'issue des périodes de suspension du contrat de travail consécutives à une maladie

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

63be63fe13ef607c90ab67c3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[D] [Y] [Adresse 5] [Localité 1] Comparant, concluant par Me Capucine MALAUSSENA, avocat au barreau de l'AUBE et plaidant par Me Emmanuelle PAUTRAS, avocat au barreau de PARIS Intimé : S.A.S

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23facdc6046d474829a3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 JUIN 2025 TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SETE N° RG11-24-585 APPELANT : Monsieur [F] [M] [X]-[W] [Adresse 1] [Localité 1] comparant INTIMEES

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43eeecdc6046d472e38b3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Par acte du 28 janvier 2025, M.

Source officielle

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