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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fd6
24 juin 2015
24 juin 2015
Qu'en est-il de la réalité de cette liaison de plusieurs années avec celui qui deviendra le ministre de la Relance de [Y] [H] ' « [D] [C] est un grand séducteur; raconte un proche de l'actuel président
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10475
24 juin 2020
24 juin 2020
W... « l'a insultée à nombreuses reprises », « qu'il est allé jusqu'à (lui) raconter des choses de l'ordre du privé concernant H... » ; qu'elle affirme également que M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2211379_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A, a déclaré à propos d'une élue du CSE : " Laetitia, tu racontes des conneries ".
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207245_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il raconte également avoir été victime de persécutions morales et d'escroqueries financières.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be9
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Délégué syndical) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de MARMANDE en date du 14 Septembre 2000 d'une part, ET : EARL DES ARDITS "Les Ardits" 47200 LONGUEVILLE Rep/assistant : Me François RABANIER
Source officielle1re Chambre C
6163231a3dbed56e5e2c2f95
28 juillet 2011
28 juillet 2011
ARRÊT : Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Juillet 2011, Signé par Madame Marie-Claire FALCONE, Président, et Madame Marie-Christine RAGGINI, greffier auquel la minute
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163515ca2ead9ed860b6fd1
26 avril 2011
26 avril 2011
De plus, vous avez à ce moment adopté à l'égard de Melle [B] des propos exprimés de façon menaçante - c'est toi qui a raconté tout cela à [G] '- ce qui a accentué un profond sentiment de malaise chez l'intéressée
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d232
8 janvier 2002
8 janvier 2002
syndical) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de MARMANDE en date du 14 Septembre 2000 d'une part, ET : EARL DES ARDITS "Les Ardits" 47200 LONGUEVILLE Rep/assistant : Me François RABANIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e6
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Mme D... raconte la manière dont M. Y... " criait sur Mme X... parce qu'elle avait oublié la pâte à roussettes, il a dit qu'il la dresserait comme il l'a fait pour sa femme ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d860
11 janvier 2011
11 janvier 2011
d'autant qu'en l'état des pièces qui sont soumises à la cour, il n'apparaît pas qu'il soit dans l'intention de l'auteur de l'ouvrage de créer une confusion entre le personnage de son livre dont il entend raconter
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101308
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Par ailleurs la preuve que Monsieur X... a "raconté le pire" sur son épouse afin de la discréditer auprès de son entourage est apportée par les attestations détaillées de Messieurs E... et A... et de Madame
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201406
11 septembre 2014
11 septembre 2014
; que toutefois cette réparation n'intègre pas le préjudice moral résultant de l'atteinte au droit qu'elle a sur son corps, sa dignité et sa liberté ; que selon l'ordonnance de renvoi, elle a ainsi raconté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100791
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Monsieur Y..., de façon répétée et précise, y reconnait son appétence pour l'alcool et la difficulté que l'absence de traitement de cette appétence a pu entrainer dans sa vie de couple, qu'ainsi il raconte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02021
20 octobre 2009
20 octobre 2009
Nous vous reprochons donc d'avoir raconté à un client les difficultés que vous rencontriez avec votre employeur, ce qui est inacceptable, de ne pas avoir donné suite pendant plusieurs semaines à une demande
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00389_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
De manière générale ses pratiques pour s'occuper des enfants les plus jeunes paraissent très limitées, ainsi pour les repas, lors de l'entretien du 24 mars 2021, elle raconte que la jeune A prend son biberon
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2101754_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D, expert, spécialisé en chirurgie orthopédique, demeurant centre hospitalier Louis Raffalli, BP 60108 à Manosque (04101) est désigné pour procéder, en présence
Source officielle5ème chambre
DTA_2104272_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Sibileau, rapporteur public, - et les observations de Me Rafiei, représentant Mme D et de Me Durgun, représentant le centre hospitalier départemental de Bischwiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402147_20250211
11 février 2025
11 février 2025
anxiodépressif persistant depuis 2012 et que la souffrance psychologique de l'intéressée est " directement en lien à une vie professionnelle maltraitante dans l'éducation nationale d'Amiens qu'elle raconte
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC001579213
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Municipal Court in Aranđelovac P.1.161/04 from 03 November 2004 The Municipal Court in Aranđelovac I. 206/05 from 07 June 2005 28873/13 23 April 2013 Mladen ANĐELKOVIĆ 23 January 1951 Serbian Radomir
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2022:59
27 janvier 2022
27 janvier 2022
#Demande de décision préjudicielle, introduite par l'Administratīvā rajona tiesa.
Source officiellePage 81 sur 126