Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2024, M. et Mme A C contestent la décision du 15 mars 2024, par laquelle le chef d'établissement du lycée Romain Rolland de Clamecy a

Roland U, demeurant ..., Mme Dany G, demeurant ..., M. Guy L, demeurant ..., Mme Azia R, demeurant ..., M. Alain X, demeurant ..., M.

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, du 3 octobre 1991, qui a condamné, le premier à une amende de 30 000 francs, dont 20 000 francs avec sursis simple, pour complicité

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 19 septembre 1991, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 35 000 francs

internationale n° 707 439 déposée le 20 janvier 1999 sous priorité d'un dépôt Benelux du 15 septembre 1998 pour désigner en particulier des glaces et crèmes glacées et visant la France, reprochant à la société Rolland

* * * FAITS ET PROCÉDURE [I] [L] a été embauché par la SARL TORRANO ROLLAND à compter du 1er juin 2010.

./ Y COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 NOVEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Roland X... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP LUCCHIARI LE GAILLARD

ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 12 Juin 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Roland

* * * * EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Roland X..., âgé de 17 ans, invité à venir se baigner dans la piscine des époux Y... par les enfants de ceux-ci, est décédé

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Roland X... et Mme Y... se sont mariés le 6 juillet 1955, qu'ils ont divorcé sur requête conjointe

l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, des désordres étant apparus dans une piscine-gymnase scolaire construite, pour la ville de Romans

(l'assurée) pour se rendre du centre hospitalier de Royan où elle avait été admise dans un établissement proche de son domicile situé en Seine-Saint-Denis, l'assurée a saisi d'un recours une juridiction

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

l'accomplissement de cette première partie des travaux ; que la fin des travaux s'analyse par contre comme la poursuite de l'exécution du pacte frauduleux ; que les déclarations concordantes de Gérard Y..., Roland

Roland, - RUIZ L..., parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 5ème chambre, en date du 7 décembre 1994, qui, après relaxe de Charles AB C...

Roland X..., demeurant ... ; M.

Roland A, élu conseiller général du canton de Mortagne-au-Perche (Orne) le 16 mars 2008 ; 2°) de confirmer le rejet du compte de campagne de M.

Philippe ROLAND, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Philippe ROLAND, Président, M.