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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0118DEC004007598
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Salutations, H.S. 2 mars 95 (signé) Je suis M., ton locataire et propriétaire de la boutique (…) .
Source officielle3e chambre
62c7cb3acb8dca058e3e7fe1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'école de ski français relatant que 'les élèves suivaient le moniteur car le groupe rentrait sur la station pour la fin du cours' et que 'l'élève [Z] [B] s'est écarté de la trace du moniteur pour aller sauter
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Les photographies produites par les consorts [E] décrivent un itinéraire ponctué par un départ, première 'descente', 1ère bassine, 2ème bassine, départ, 'descente' virage à gauche, saut après virage à
Source officielle3e chambre sociale
6868b38475a2d196dbc191f9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Exclusion : Courir, sauter, faire ses transferts, se déplacer dans le logement, à l'extérieur.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb10a
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Exclusion : Courir, sauter, faire ses transferts, se déplacer dans le logement, à l'extérieur.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2647c7caf29d4c4fcd
3 avril 2025
3 avril 2025
la cinquième page alors que la clause de renvoi se trouve en quatrième page comme l'a jugé la deuxième chambre de la cour de cassation dans son arrêt du 6 octobre 2011, peu importe qu'il s'agît d'un saut
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6598fc832cd0ee00081f4383
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le ministère public, présent à l'audience, souligne que le 6 décembre 2023, Mme [B] a voulu sauter d'un pont et que son attitude depuis son hospitalisation montre la persistance d'une fragilité.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505407_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
positionner la zone de raccordement au niveau du chemin de la Gravette à Castelnau d’Estretefonds ; en outre, il n’existait aucune nécessité de réaliser dès à présent les fondations et les piédroits du saut
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60354aa462662173f000946d
18 mai 2016
18 mai 2016
fois de me respecter étant donné qu'elle me traitait de prostituée et étant une femme légère vu que je ne respectais pas la religion...., vu les insultes à mon égard, elle s'est mise à hurler et à sauter
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616359d51416be03751aa408
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Il n'est en effet pas démontré que, comme le soutient la société JP Outillages, la SAS Noirot aurait engagé une action à son encontre avec l'acceptation bienveillante du Groupe Sauter et de l'ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Le taureau conduit par les cavaliers de la manade A... s'est engagé sur le pont arrière d'un camion puis refusant d'y pénétrer a sauté la barrière installée à gauche de celui-ci, renversant la victime
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
02879 APPELANTS : SARL LUNA immatriculée au RCS de CARCASSONNE sous le no 449 314 186, représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social 6 rue du Commerce ZA de Sautes
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03419_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
ainsi que ceux qui accomplissent leurs obligations ou appartenant au personnel volontaire féminin dans les conditions prévues par le code du service national, qui effectuent un vol, une ascension ou un saut
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-228784
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Suisse , n o 41773/98, §§ 48 ‑ 52 et 58-61, 7 février 2006, Saoud c. France , n o 9375/02, §§ 102-104, 9 octobre 2007, Giuliani et Gaggio c.
Source officielleChambre sociale
6349004f63d497adffda427a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[S] [X], alors président du conseil d'administration de société BOPB : «'Objet : contrat Salut [R], Désolé pour le retard mais comme tu sais il y a beaucoup de mouvement dernièrement.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-11760
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Greece [GC], 50385/99, 20 December 2004, Information Note 70 ; Saoud v. France , 9375/02, 9 October 2007, Information Note 101 ; Renolde v.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141155
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Judgment features in the publication in the names ‘Malta at the European Court of Human Rights 1987 – 2012’, Sammut, Cuignet & Borg, 2012.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021191609
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Adrien B, demeurant au centre d'accueil pour demandeurs d'asile à l'armée du salut, 191 rue de la vallée au Havre (76600), M. Marcellin C, demeurant ... et M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027724581
17 juillet 2013
17 juillet 2013
l'article L. 1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : " La République française, reconnaissante envers les anciens combattants et victimes de la guerre qui ont assuré le salut
Source officielleChambre-1 civile et com.
697afcabcdc6046d4710509e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
POLYCLINIQUE DE [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Maître Laetitia JOURNE-LEAU de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE DÉBATS : A l'audience
Source officiellePage 81 sur 207
LE SAOUT
10/07/2026
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Cornille-Saouter, Tom
26/06/2026
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QUERE, Céline, LE SAOUT
11/05/2026
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GUEX, Nathalie, Stéphanie, LE SAOUT
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26/03/2026
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