Management et ingénierie d'affaires. Conception et dessin de produits électriques et électroniques. Conception et dessin produits mécaniques. Management et ingénierie études, recherche et développement industriel. Rédaction technique.

Article 1

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d'entreprise 310m 3 ans Ascencia Business School - Collège de Paris II Responsable opérationnel en gestion d'entreprise 310m 3 ans NEOMA Business School II Responsable du développement commercial 312t 3 ans Association Weller II Chargé(e) d'affaires

Article Annexe A

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Total 241 Frais de personnel (241) / Valeur ajoutée ou chiffre d'affaires 25 Participation financière Total 251 Montant global de la réserve de participation (251) I.C. E.T.A.M.

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

du montant des subventions publiques attribuées en vue de financer ces investissements. 3° bis Le taux mentionné au premier alinéa du 3° est porté à 30 % pour les entreprises qui ont employé moins de onze salariés et ont réalisé soit un chiffre d'affaires

LEGIARTI000042664046

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SELECTION SUD-EST (CIRFA NIMES) 30 NIMES X X X X TERRE 503E RÉGIMENT DU TRAIN 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DU SMITER AUX GARRIGUES 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000042664090

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TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000043842298

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régionale de santé Article R. 4381-27 Trois mois Autorisation délivrée par le directeur général de l'agence régionale de santé pour l'exercice des sociétés civiles professionnelles d'infirmiers ou de masseurs-kinésithérapeutes dans un ou plusieurs cabinets

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Cabinets de toilette publics. Désinfection (entreprises de). Equarrissage (entreprises d'). Surveillance de la qualité de l'air (associations agréées de). Toutes activités directement liées à l'objet de ces associations.

Article 28

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significative ne sont pas prises en compte pour le respect des proportions fixées par la convention pour l'application du présent 2° bis ; 3° Les mesures propres à contribuer à l'éducation aux médias et à l'information ; 4° La part du chiffre d'affaires

Article 1

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et développement des compétences 333n 5 ans CESI II Chef (fe) de projets culturels et événementiels 335 3 ans Agence européenne du management culturel (AEMC) I Traducteur 136g 2 ans CI3M I Traducteur juridique 136g 3 ans CI3M I Ingénieur d'affaires

Article 238 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 64

Code général des impôts

coopération intercommunale ou l'un de leurs établissements publics ; d) Une société soumise à l'impôt sur les sociétés qui répond cumulativement aux conditions suivantes : 1° elle emploie moins de deux cent cinquante salariés et soit a réalisé un chiffre d'affaires

Article L214-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Code monétaire et financier

du 4° du C du I de l'article 199 terdecies-0 A du code général des impôts ; – avoir un besoin d'investissement initial qui, sur la base d'un plan d'entreprise établi en vue d'une nouvelle activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Gestion de cabinet : gestion de missions (définition, paramétrage, lettre de mission), gestion des temps et des budgets, suivi de dossier.

Article Annexe Ia

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l'ensemble du projet. 2-2 Activités professionnelles et place dans l'organisation de l'entreprise Le titulaire du baccalauréat professionnel " Etude et réalisation d'agencement " intervient sous la responsabilité du chef d'entreprise ou d'un chargé d'affaire

Article 1

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I Responsable d'affaires agroalimentaires. 312 3 ans Institut supérieur européen de management agroalimentaire (ISEMA).

Article 1

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ans Ministère des armées I Manager en aménagement et en promotion immobilière 313 3 ans ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières I Responsable de communication et des relations publiques 320 5 ans Ministère des armées I Juriste d'affaires

Article 1

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II Chargé d'affaires en services informatiques. 326w 5 ans EURIDIS management. II Chargé(e) de la gestion des ressources humaines. 315t 5 ans Institut supérieur de gestion du personnel (ISGP).

Article 1

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Elle a pour objectif principal de suivre le chiffre d'affaires livré sur le territoire national afin de mieux appréhender le total des ressources par grands segments de produits en composants et systèmes de transmission oléo-hydrauliques et pneumatiques

Article 1

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ponts et chaussées - ENPC I Manager de la distribution et des services automobiles 312 5 ans Association d'enseignement supérieur économique de l'école supérieure des sciences commerciales d'Angers (ESSCA Paris Angers) I Manager du développement d'affaires

LEGIARTI000049858220

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Les indicateurs économiques et financiers de l'entreprise agricole (chiffre d'affaires, marge brute, marge nette, excédent brut d'exploitation …).

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