ne sont pas concernés par cette exclusion les établissements de tourisme gérés par un exploitant unique, comportant des bâtiments d'habitation individuels ou collectifs dotés d'un minimum d'équipements et de services communs et regroupant, en un ensemble

Article Annexes III et IV

—

La pêche senne de plage est une pêcherie plurispécifique qui capture un ensemble d'espèces.

Article Annexe II

—

La pêche au gangui est une pêcherie plurispécifique qui capture un ensemble d'espèces.

Article Annexe IV

—

Par type de dispositifs de post-équipement de dénitrification , un ensemble de dispositifs de post-équipement de dénitrification répondant aux critères de similitude définis au paragraphe 4.2 de cette annexe.

Article Annexe I

—

Dispositions générales Sont considérés comme faisant partie de l'installation de refroidissement au sens du présent arrêté l'ensemble des éléments suivants : tour(s) de refroidissement et ses parties internes, échangeur(s), dévésiculeur, ensemble composant

Article 3

—

Ce système comportera la mise en œuvre d’un ensemble contrôlé d ’actions planifiées et systématiques, fondé sur des procédures écrites et archivées. En particulier.

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Elle contribue à la sauvegarde des monuments, édifices, ensembles mobiliers ou éléments remarquables des espaces naturels ou paysagers menacés de dégradation, de disparition ou de dispersion.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

On entend par réseau de communications électroniques toute installation ou tout ensemble d'installations de transport ou de diffusion ainsi que, le cas échéant, les autres moyens assurant l'acheminement de communications électroniques, notamment ceux

Article Annexe VI

—

NUMERO : 121.6 MATERIEL : F - Postes de jaugeage départementaux ou régionaux : Lorsque les opérations de jaugeage par transvasement sont effectuées dans un poste de jaugeage départemental ou régional à l'aide d'un ensemble de mesurage comportant

Article Annexe 5

—

Ils déterminent ensemble le processus d'admission en formation initiale des candidats et l'INSERR choisit les méthodes et outils pertinents (entretien de motivation, test de positionnement …). 2.

Article 1

—

: catalogues : : : Réservé aux envois : : d'un poids égal ou : : supérieur à 250 g : : constitués par des : : répertoires : : comprenant un : : ensemble

Article ANNEXE

—

Poitou-Charentes 17 La Vallée Ensemble mégalithique de La Pierre-Levée. 17 La Rochelle Tour de la Lanterne. 17 La Rochelle Tour Saint-Nicolas. 17 La Rochelle Tour de la Chaîne. 17 La Rochelle Porte Dauphine. 79 Saint-Maixent-l'Ecole

Article 229-II-1.01

—

éléments mécaniques communs tels que la barre, le secteur de barre et la mèche du gouvernail ou des éléments servant aux mêmes fins. 17 Les "conditions normales d'exploitation et d'habitabilité" sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble

Article Annexe III

—

Les documents constituent un ensemble cohérent qui permet une véritable mise en relation. La cohérence réside dans la situation envisagée et la (ou les) notion(s) qui s'y rapporte(ent).

Article D311

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 96

Code de l'action sociale et des familles

d ‘ hébergement facultatives auxquelles le résident souscrit. 4° Selon la catégorie de prise en charge concernée, les modalités de calcul et les conditions de la participation financière du bénéficiaire ou de facturation de chaque prestation ou ensemble

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

Toute diffusion au public s'accompagne d'une mention indiquant que s'agissant de données statistiques leur précision et leur fiabilité ne peut être garantie, en particulier pour les petits ensembles, y compris pour les meilleurs indices de qualité.

Article 3

—

Ce système comportera la mise en œuvre d’un ensemble contrôlé d’actions planifiées et systématiques, fondé sur des procédures écrites et archivées.

Article Annexe IV

—

Critères d'évaluation : L'évaluation prend appui sur un dossier technique pouvant contenir des plans d'ensemble et/ou de sous-ensemble, et/ou de détails accompagné de questionnaires.

Article Annexe B

—

Pour les administrations de sécurité sociale-ensemble formé des régimes de sécurité sociale et des organismes concourant à leur financement, des régimes d'indemnisation du chômage, des régimes obligatoires de retraite complémentaire et des hôpitaux publics

Article 3

—

Ce système comportera la mise en œuvre d’un ensemble contrôlé d’actions planifiées et systématiques fondé sur des procédures écrites et archivées. En particulier.

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