des architectes Y... et C... ; que le gros oeuvre a été confié à la société entreprise Pitance qui a sous traité le lot "enduit étanche" à la société industrielle de revètement, (SIR), pour l'exécution

instance la SCI en vue de la voir condamner à lever les réserves et réparer les désordres constatés, en même temps que la Société de travaux Alpes Méditerranée (la société STAM), titulaire d'un lot "gros

avril 1981 par lequel le tribunal administratif de Lille l'a condamné à verser à la ville de Lens une somme de 740 200 F en réparation des désordres imputables à la mauvaise exécution des travaux du gros

COMPORTANT LA CREATION DE NOUVEAUX LOCAUX D'HABITATION, NOTAMMENT DANS DES LOCAUX AUPARAVANT AFFECTES A UN AUTRE USAGE, AINSI QUE LES TRAVAUX AYANT POUR EFFET D'APPORTER UNE MODIFICATION IMPORTANTE AU GROS

REMBOURSER A CES DERNIERS LE PRIX DES TRAVAUX PAR EUX EFFECTUES DANS LE FONDS, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, SI LES PARTIES PEUVENT CONVENIR, PAR DEROGATION A L'ARTICLE 1720 DU CODE CIVIL, QUE LES GROSSES

civile immobilière de vente d'immeubles Claude Bernard II (la SCI), depuis en état de liquidation des biens, a confié à la Société languedocienne d'entreprise générale (SOLEG) l'exécution des travaux de gros

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 janvier 1990), que la société Rabot Dutilleul avait, par contrat du 5 mai 1986, sous-traité à la société Ogeba des travaux de gros oeuvre

[L] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers, dans les rubriques enduits, gros oeuvre-structure, plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz

avec audience de réexamen de la clôture fixée au 08/04/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : Monsieur [X] [M] [Adresse 1] Activité : travaux de maçonnerie générale et gros

PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société à responsabilité limitée, [Adresse 4], [Localité 1] RCS B 849671821 (2019B00364) Activité : Maçonnerie, gros

X... a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les rubriques architecture-ingénierie et gros oeuvre-structure ; que par délibération du 10 novembre

D... a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques architecture d'intérieur, enduits, gros oeuvre structure, murs rideaux et bardages

ET LORHO DES TRAVAUX DE GROS OEUVRE ET DE COUVERTURE D'UN IMMEUBLE D'HABITATION, DE LEUR DEMANDE TENDANT A LA REPARATION DES MALFACONS CONSTATEES, AU MOTIF QUE LE POINT DE DEPART DE LA GARANTIE DECENNALE

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE QUEMENEUR ET COMPAGNIE A CONCLU AVEC L'ETAT, LE 24 NOVEMBRE 1966, UN MARCHE EN VUE DE L'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET DE GROS

RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'EXPERT, NON DEMENTIES PAR L'ARRET, QUE DAME VEUVE Y..., QUI AVAIT NEGLIGE DE FAIRE PROCEDER AUX REPARATIONS RENDUES NECESSAIRES PAR LA VETUSTE DE CERTAINES PARTIES DU GROS

QU'ELLE SERAIT GARANTIE DE CETTE CONDAMNATION, POUR LES TRAVAUX RELATIFS A L'ETANCHEITE DES CAVES, A CONCURRENCE DE 20 % PAR LES ARCHITECTES ET DE 40 % PAR L'ENTREPRISE POLETTI QUI AVAIT ETE CHARGEE DU GROS

l'Office national des forêts a confié, le 6 janvier 1971, à l'architecte X... la conception et la réalisation du siège de sa direction régionale à Aix-en-Provence ; que la société Rivera, chargée du gros-oeuvre

clause résolutoire, l'arrêt retient que le ravalement est une dépense qui incombe généralement au locataire, alors surtout que le bail met toutes les réparations à sa charge, même celles concernant le gros

.. a demandé son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers sous la rubrique bâtiment travaux publics, dans les spécialités économie de la construction, gros

édification d' une maison à usage d' habitation à la société Maisons Avenir Tradition, assurée auprès de la société Sagena, laquelle est, également, l' assureur " dommages- ouvrage " ; que les travaux de gros