CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 19 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51565

Cassation

17 décembre 2025

Laurent, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 19 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50580

Cassation

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er avril 2026 où étaient présents M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50894

Cassation

3 juin 2026

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2026 où étaient présents M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50890

Cassation

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2026 où étaient présents M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50610

Cassation

13 mai 2026

Mallard, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50609

Cassation

13 mai 2026

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50608

Cassation

13 mai 2026

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50606

Cassation

13 mai 2026

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50604

Cassation

13 mai 2026

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50597

Cassation

13 mai 2026

Tessereau, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50596

Cassation

13 mai 2026

Tessereau, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007682801

Admin. suprême

15 juin 1983

LES EFFETS DE LA CLOTURE DES OPERATIONS DE REMEMBREMENT DE LA COMMUNE DE RIEC-SUR-BELON ; QU'IL SUIT DE LA QUE LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 4 JUILLET 1980 ETAIENT APPLICABLES LORSQUE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0202DEC003066022

Admin. suprême

2 février 2023

} .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 30660/22 Vaggelitsa BELLOU

Source officielle

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9180

Admin. suprême

19 novembre 2013

The tests were repeated every two to six months thereafter and the applicant’s CD4 cell count never went below 200 cells per mm 3 , which was the relevant threshold for starting therapy under the

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52356c9f0d0f8b6f1a7

Appel

28 avril 2023

PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/08827 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MYOI Société TECHNIQUES POIDS LOURDS C/ [F] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BELLEY

Source officielle

8ème Ch Prud'homale

64a50d04b8594705dbfcccea

Appel

3 juillet 2023

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe BELLOIR

Source officielle

6ème Chambre

6431066528558704f52e69fa

Appel

6 avril 2023

N° RG 22/02945 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OIDE Décision du Juge des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de BELLEY du 05 avril 2022 RG : 21-000317 [U]

Source officielle

8ème Ch Prud'homale

63b7cdbf6b63637c907b7d09

Appel

5 janvier 2023

Hélène [M] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2023 Le cinq janvier deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR

Source officielle

1ère Chambre civile

64eedbf9bb2c32d969d351de

Appel

29 août 2023

JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SOISSONS DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [F] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle BELOT

Source officielle

Page 82 sur 999

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC428 résultats

Journal officiel

Radiations

SC STEPHANE DE BELLOY

SIREN 834267890Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

12/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE DE BELLOY, FAMILLE DEGENNE

SIREN 511188930Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SOCIETE DE BELLOY Forme : Société civile Adresse du siège : 4 rue Pereira 45000 Orléans Capital : 1501000.00 EUR Numéro unique d'identification : 511188930 Lieu d'immatriculation : Orléans. Société absorbee : FAMILLE DEGENNE Forme : Société civile Adresse du siège : 24-26 rue Royal Et 4 rue Perreira 45000 Orléans Capital : 95000.00 EUR Numéro unique d'identification : 534842828 Lieu d'immatriculation : Orléans. Eva

10/07/2026

Voir →

Radiations

SC ALIX DE BELLOY

SIREN 834288854Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

03/07/2026

Voir →

Radiations

BELLOY CONSEILS

SIREN 791655772Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

Voir →