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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JEUDI
69a9a62acdc6046d479e4ba7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de machine * 35 loyers d'un montant de 2.430,75 € HT au titre de la déchéance du terme et 112,00 € pour l'assurance bris de machine.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
Au fil des années, elle a dû faire face à des bris de vitre spontanés.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 avril 2026
1 avril 2026
J’ai alors ressenti une douleur dans le bras gauche (…) ». Le certificat médical initial établi le 10 mars 2021 fait état de « douleurs du bras gauche ».
Source officielle1ère Chambre
DTA_2600041_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
C..., représenté par Me Fromaigeat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° HC/006/DIRAJ/BRE du 6 janvier 2026 portant modification de l’arrêté n° HC/561/DIRAJ/BRE du 14 octobre 2025 portant
Source officielleCour d'Appel
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5 mars 2002
5 mars 2002
termes : "Les soins conservateurs et prothétiques ont été réalisés correctement sur cette dent (dent 15), hormis un aléa thérapeutique survenu lors de la préparation endodontique (sous la forme du bris
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8d
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Médecin ; que le docteur D... a constaté une contusion multiple du bras et de l'avant bras droit ainsi que des douleurs scapulaires.
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0d5f5cdc6046d479d91fb
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ATTENDU que Monsieur [X] [E] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de HOLDING DU MENE BRE
Source officielleciv2
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15 janvier 2004
15 janvier 2004
X... s'est pourvu en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Nîmes dans un litige l'opposant à la société Brl Exploitation et à Mme de Y..., le délai pour se pourvoir expirant le 2 janvier 2002
Source officielleChambre commerciale
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
horizontale et les brosses verticales sont composées de filaments de type nylon de couleur bleue (la société Run Wash précise à l'huissier que les brosses ne sont pas conforme car elles auraient dues
Source officielleJuge des Libertés
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
Tribunal Judiciaire RODEZ, assisté de Jeanne LAVILLE, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [S] [W] veuve [D] née le [Adresse 4] ayant pour avocat Maître Sylvie BROS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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5 avril 2023
5 avril 2023
B] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 15] de nationalité française domicilié : [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau D'AGEN et Me Sylvie BROS
Source officielleCour d'Appel
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2 mars 2011
2 mars 2011
Frédéric en qualité de commissaire à l'exécution du plan DE LA SA ANTIX ... 30000 NIMES Représentant : Me BROS pour la SCP LOBIER-MIMRAN-GOUIN-LEZER (avocats au barreau de NIMES) SA ANTIX prise
Source officiellecr
6137253acd5801467741c07b
7 novembre 1989
7 novembre 1989
. ; " aux seuls motifs que s'il avait indiqué que ce dernier avait donné son accord pour négocier, sur le compte du CID, les bons anonymes placés dans le coffre de celui-ci à la BRO, il n'en avait pas
Source officiellecomm
6137225ecd580146773fc65a
13 décembre 1994
13 décembre 1994
X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Electro Outil, 3 ) la société Likes Bros Stemship Likes Center, dont
Source officielleChambre 04
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il lui a surélevé le bras, appliqué des pansements glacés et prescrit de la morphine.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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24 avril 2023
24 avril 2023
le 9 octobre 2019 en ces termes : « inapte au poste actuel ainsi qu'à tout travail comportant efforts des bras ou mouvement d'élévation des bras (manutention de produits, travaux de nettoyage ».
Source officielle1re chambre sociale
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18 mai 2022
18 mai 2022
Elle fait valoir concernant la restriction au port de charge unitaire de plus de 15 kg sur le bras droit sans aide mécanique ou humaine , que si le bras droit peut porter jusqu'à 15 kg le bras gauche doit
Source officielleCour d'Appel
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18 décembre 2008
18 décembre 2008
de manutentionnaire industrie, mis à disposition de la société East Balt depuis le mois de décembre 1998, a été victime d'un accident gravissime ayant eu, à l'occasion du déblocage d'une panière, son bras
Source officiellecomm
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28 novembre 2006
28 novembre 2006
droits de laquelle vient la société OGF, tendant à entretenir la confusion dans l'esprit du public entre, d'une part, l'activité de gestion exclusive des chambres funéraires de Villeneuve-Saint-Georges, Bry-sur-Marne
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69e1cb7fcdc6046d47894361
16 avril 2026
16 avril 2026
la visite de reprise, le médecin du travail a rendu un avis d'inaptitude au poste de travail et a indiqué que le salarié pouvait travailler sur un poste sans port de charges, ni efforts avec les deux bras
Source officiellePage 82 sur 1284