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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303559_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Elle soutient, en outre, que : l'ensemble des membres de la famille a de réelles interactions avec la patiente ; l'état de cette dernière s'est objectivement amélioré depuis son arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1130JUD004279121

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

In the case of Padeirinha Cardoso v.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e65fde28ee42071141c

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les documents transmis par la société USCI confirment qu'en suite de la cession NCN, la société USCI a distribué 15.652.751 € à ses associés, dont 15.652.034,62 € à la SAS Cardio Confluence, laquelle a

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100305

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

du docteur Y... du 14 octobre 1993 précise ‘‘au cours des essais cliniques pré AMM (2800 sujets), quelques patients ont présenté des palpitations dès le premier jour, sept ont présenté un incident cardio-vasculaire

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00445_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (CHIPO) et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), son assureur, à verser, en réparation des préjudices subis du fait de l'arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20174416

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:220

droit européen

25 mars 2026

25 mars 2026

#SAS Cargo Group A/S ș.a. împotriva Comisiei Europene.#Cauza T-313/21.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

(arrêt p. 106) ; que Pierre E... a été mis en cause de manière circonstanciée par Kévin, Dimitri et Jonathan I..., Amanda Y... et Aurore R... pour leur avoir imposé des caresses sexuelles, des fellations

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302017_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

l'administration ne s'est manifestée la première fois que le 6 octobre 2020 ; - il entend se prévaloir de la réponse du secrétaire d'Etat au budget, publiée le 27 octobre 1997 à la question du député A Cardo

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8bca9bf26379030951

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[X] [P], chirurgien cardio-vasculaire et thoracique. Son rapport d'expertise est parvenu au greffe de la 9ème chambre le 9 mars 2022.

Source officielle
CC

cr

6079a89a9ba5988459c4e3ea

Cassation

22 juin 1972

22 juin 1972

CEPENDANT, EN RAISON DE LA DIMINUTION DU VOLUME SANGUIN DE LA PATIENTE, LA REMISE SUR LE DOS DE CELLE-CI EN FIN D'INTERVENTION SANS PRECAUTIONS SUFFISANTES OCCASIONNA SON DECES PAR SUITE D'UN ARRET CARDIO-RESPIRATOIRE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020bd74e929a9d8fb25f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BENAULT SAS, CESA, CREACLOTUR, LCM, LIZOL, NORSUD, SAGA PLUS, RADLE BATIMENT, RADLE TP, METAL 37, ALUM CONCEPT BATIMENT, FLUIDES CLIMAT SERVICES-FCS, ENTREPRISE GENERALE ISOLATION PLATRERIE PLAFONDS, CARDOSO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d53788aac83189ea116

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de Paris Intimés : Monsieur [L] [K], représenté par Me Christophe CARDOSO

Source officielle
TA

Magistrat MONNIER BESOMBES

DTA_2600815_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

C..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2026 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Magistrat Mme ASNARD

DTA_2601803_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

D..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2026 par lequel le préfet des

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504959_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

A..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 20 novembre 2025 par lequel le préfet de la

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2505206_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

D..., représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 juillet 2024 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour, l’a obligée

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042575668

Admin. suprême

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Elle a alors été victime, au cours de l'anesthésie préopératoire, d'un arrêt cardio-circulatoire dont elle conserve d'importantes séquelles.

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000030538066

Admin. suprême

29 avril 2015

29 avril 2015

gauche pour permettre de traiter son fémur droit ; qu'à partir de 14 heures, elle a présenté les premiers symptômes d'une instabilité hémodynamique qui s'est aggravée peu après, entraînant deux arrêts cardio-circulatoires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01963

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

demande, l'arrêt retient qu'aucune pièce afférente aux postes occupés par le salarié n'est produite, que celui-ci produit le rapport d'épreuve d'effort subie en décembre 2006 dans le cadre d'un bilan cardio

Source officielle

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