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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303559_20230621
21 juin 2023
Elle soutient, en outre, que : l'ensemble des membres de la famille a de réelles interactions avec la patiente ; l'état de cette dernière s'est objectivement amélioré depuis son arrêt cardio-respiratoire
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1130JUD004279121
30 novembre 2023
In the case of Padeirinha Cardoso v.
1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141c
8 octobre 2024
Les documents transmis par la société USCI confirment qu'en suite de la cession NCN, la société USCI a distribué 15.652.751 € à ses associés, dont 15.652.034,62 € à la SAS Cardio Confluence, laquelle a
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100305
19 mars 2009
du docteur Y... du 14 octobre 1993 précise ‘‘au cours des essais cliniques pré AMM (2800 sujets), quelques patients ont présenté des palpitations dès le premier jour, sept ont présenté un incident cardio-vasculaire
6ème chambre
DCA_21VE00445_20230512
12 mai 2023
centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (CHIPO) et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), son assureur, à verser, en réparation des préjudices subis du fait de l'arrêt cardio-respiratoire
Avis
CADA:20174416
31 décembre 2017
Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2026:220
25 mars 2026
#SAS Cargo Group A/S ș.a. împotriva Comisiei Europene.#Cauza T-313/21.
cr
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
(arrêt p. 106) ; que Pierre E... a été mis en cause de manière circonstanciée par Kévin, Dimitri et Jonathan I..., Amanda Y... et Aurore R... pour leur avoir imposé des caresses sexuelles, des fellations
2ème chambre
DTA_2302017_20240116
16 janvier 2024
l'administration ne s'est manifestée la première fois que le 6 octobre 2020 ; - il entend se prévaloir de la réponse du secrétaire d'Etat au budget, publiée le 27 octobre 1997 à la question du député A Cardo
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8bca9bf26379030951
6 juillet 2022
[X] [P], chirurgien cardio-vasculaire et thoracique. Son rapport d'expertise est parvenu au greffe de la 9ème chambre le 9 mars 2022.
6079a89a9ba5988459c4e3ea
22 juin 1972
CEPENDANT, EN RAISON DE LA DIMINUTION DU VOLUME SANGUIN DE LA PATIENTE, LA REMISE SUR LE DOS DE CELLE-CI EN FIN D'INTERVENTION SANS PRECAUTIONS SUFFISANTES OCCASIONNA SON DECES PAR SUITE D'UN ARRET CARDIO-RESPIRATOIRE
Chambre des référés
68e020bd74e929a9d8fb25f1
3 octobre 2025
BENAULT SAS, CESA, CREACLOTUR, LCM, LIZOL, NORSUD, SAGA PLUS, RADLE BATIMENT, RADLE TP, METAL 37, ALUM CONCEPT BATIMENT, FLUIDES CLIMAT SERVICES-FCS, ENTREPRISE GENERALE ISOLATION PLATRERIE PLAFONDS, CARDOSO
Pôle 4 - Chambre 13
65166d53788aac83189ea116
5 septembre 2023
KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de Paris Intimés : Monsieur [L] [K], représenté par Me Christophe CARDOSO
Magistrat MONNIER BESOMBES
DTA_2600815_20260219
19 février 2026
C..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2026 par lequel le préfet
Magistrat Mme ASNARD
DTA_2601803_20260325
D..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2026 par lequel le préfet des
Reconduites à la frontière
DTA_2504959_20251212
12 décembre 2025
A..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 20 novembre 2025 par lequel le préfet de la
3e Section - 1re Chambre
DTA_2505206_20250708
8 juillet 2025
D..., représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 juillet 2024 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour, l’a obligée
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575668
27 novembre 2020
Elle a alors été victime, au cours de l'anesthésie préopératoire, d'un arrêt cardio-circulatoire dont elle conserve d'importantes séquelles.
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030538066
29 avril 2015
gauche pour permettre de traiter son fémur droit ; qu'à partir de 14 heures, elle a présenté les premiers symptômes d'une instabilité hémodynamique qui s'est aggravée peu après, entraînant deux arrêts cardio-circulatoires
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01963
19 novembre 2015
demande, l'arrêt retient qu'aucune pièce afférente aux postes occupés par le salarié n'est produite, que celui-ci produit le rapport d'épreuve d'effort subie en décembre 2006 dans le cadre d'un bilan cardio
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