MAUREL, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

MAUREL, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

C/ Mme Emmanuelle Y... épouse X...

Jean-Pierre X...

-R... sont décédés, le mari le 5 novembre 1948 et la femme le 26 mai 1969, laissant les trois enfants issus de leur mariage, Pierre, Guy et Marguerite ; qu'ils avaient eu un quatrième enfant, Emmanuel,

D...A..., directeur de l'entreprise Jean-Luc A..., et a demandé à ce tribunal de constater que les faits établis par le procès-verbal dressé le 12 décembre 2013 constituaient la contravention prévue et

Le 04 Décembre 2007 Par Monsieur Jean-François BOUGON, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : SELARL CHRISTOPHE X..., agissant en sa qualité de

Akim X... ... 69100 VILLEURBANNE assisté de Maître Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS : CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER 95 boulevard Pinel Service Galien 69500 BRON non comparant

de nationalité Française née le 19 Août 1937 à LIMOGES (87) Retraitée, demeurant...-87220 FEYTIAT représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle POUYADOUX

Olivier YL..., 76 / Mme Jeannie YJ..., 77 / M. Loïc Vincent YD... YA..., 78 / M. René YY..., 79 / M. Dominique ZK... Louis XN..., 80 / Mme Béatrice Noëlle YK...

Jean-Louis YY..., demeurant ..., Quesnoy-Sur-Deule (Nord), 28°) Mme Valérie YB..., demeurant ... (Nord), 29°) M.

jugement du 12 novembre 2019 -juge de l'exécution de Paris - RG n° 19/82163 APPELANTE Mme [B] [F] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne

Par Emmanuelle PERREUX, Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Emmanuelle Y... et Mme Raquel Z..., du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13 mars 2018

rendu le 27 Novembre 2014 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 14 N° RG : 14/3589 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier FONTIBUS Me Emmanuel

- May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

[C] C/ Me [L] [N] AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Florent HERNECQ , avocat au barreau de MARSEILLE Me Emmanuel

Jean-Dominique TRIPPIER, substitut général, entendu en ses observations tendant à la confirmation de la décision attaquée, ************* Nous, Emmanuel PLANQUE, conseiller à la Cour d'appel de Basse-Terre

X... divorcée Y..., Emmanuel X..., Maguy X..., Moïse et Laurent X....