CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 308 résultats pour « Julan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008073855

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Rafik X..., demeurant ... des Fleurs à Juan-les-Pins (06160) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007702781

Admin. suprême

17 octobre 1986

17 octobre 1986

Juan Z... X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:468193.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

ont demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles ils ont été assujettis au titre de l'année 2018 dans les rôles de la commune de Juan-les-Pins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505768_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le président de la 6ème chambre Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506109_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506440_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506563_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Le premier vice-président Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512752_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

préfète du Rhône et au ministre de la ville et du logement Fait à Lyon, le 27 janvier 2026 Le premier vice-président Juan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513282_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513504_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône et en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513819_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514118_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514727_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne au préfet de l’Ain, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515372_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de l’Ain et en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507259_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507273_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Fait à Lyon, le 11 février 2026 Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507529_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône et en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507791_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le juge des référés, Juan G...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508084_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Fait à Lyon, le 29 octobre 2025 Le premier vice-président Juan Segado La République mande et ordonne au ministre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508545_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le premier vice-président Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui

Source officielle

Page 82 sur 216

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC330 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JULAN

SIREN 929964724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

16/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JULANI

SIREN 953899044GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULAN

SIREN 422164251GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULANA

SIREN 498347566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULANGE VTC

SIREN 929040764GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

09/07/2026

Voir →