AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
bilan du 1er juin 2023, mentionne que l'enfant ne fait pas encore ses lacets, a des difficultés à manipuler les petits boutons, qu'elle est maladroite lors de la manipulation des couverts et de la vaisselle
Source officielleSociale C salle 1
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25 avril 2025
25 avril 2025
[X] qui indique que Mme [E] emportait les torchons à vaisselle chez elle afin de les laver. Mme [R], Mme [F] et Mme [C] attestent dans le même sens.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
Entrent dans cette catégorie, les meubles de jardins et bibelot d'extérieur, vaisselle éventuellement barbecue, en complément des vases et autres objets rattachables aux végétaux.
Source officielle1ère chambre sociale
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3 avril 2025
3 avril 2025
[SR] gérait deux activités, l'une de travaux et installations électriques et de plomberie chauffagiste, l'autre de vente d'appareils électroménagers (petits et gros) vaisselles et décoration.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
distribue des équipements destinés à la logistique de distribution en liaison froide ou chaude (charriots chauffants, fours et charriots de remise en température, cabines de lavage pour charriots, vaisselle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301379_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
à des signalements auprès des centres de pharmacovigilance pour une forme grave de réaction ou de gravité non précisée, 434 cas concernaient des zonas, c’est-à-dire une réactivation du virus de la varicelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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5 juillet 2018
5 juillet 2018
commerce qu'elle a créé et immatriculé au RCS et elle a investi 1,2 millions d'euros pour l'aménager ; l'IMA ne lui a pas fourni le matériel technique, les équipements de cuisine ou les couverts et vaisselles
Source officielle3e chambre
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12 mars 2020
12 mars 2020
L'aide à la préparation des repas et à la vaisselle que l'expert a évaluée à 7 heures par semaine est également excessive pour une personne seule et doit être ramenée à 4 heures.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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7 avril 2016
7 avril 2016
Buch le matin de 7H30 jusqu'à 14H-14H30 et qu'ensuite ils allaient à l'[Localité 1] de 15H à 18H pour faire du nettoyage, coller les étiquettes sur les pots de soupe, frotter les casseroles et la vaisselle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216308_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
automobile six mois après son accident vasculaire cérébral et qu'il souhaiterait se remettre à la conduite en France, qu'il est " tout à fait intégré " dans les activités de vie quotidienne (habillage, vaisselle
Source officielleCour d'Appel
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24 novembre 2015
24 novembre 2015
rénovation dans le logement locatif (pièce 95) et dans le bâtiment principal (château) avec remplacement des canalisations d'eaux usées, plomberie, sanitaires, chauffage, des travaux de dépannage (lave vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947be
7 novembre 2019
7 novembre 2019
activité particulière de "concept store" comprenant certes la vente de vêtements mais aussi pour une part majoritaire de son chiffre d'affaires, la vente d'autres objets (articles de décoration, bijoux, vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02245
3 novembre 2011
3 novembre 2011
2002-2003 mais chez une amie » ; Que Mme Z..., qui expose pour sa part qu'elle effectuait au domicile de chacun de ses deux employeurs toutes les tâches ménagères : lessive, repassage, nettoyage, vaisselle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100413
2 juin 2021
2 juin 2021
Madame [P] me déclare qu'il existait dans la cuisine, une machine à laver la vaisselle et un lave-linge qui sont manquants.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10519
9 juin 2021
9 juin 2021
équipements (bain marie, armoire chaude, K55), qui étaient selon lui défaillants, du matériel (sel pour adoucisseurs), du matériel (sac de prélèvement set de table, D10.4, produit de lavage pour lave-vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441
12 mai 2021
12 mai 2021
commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10442
12 mai 2021
12 mai 2021
commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00493_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A cet égard, si la requérante fait grief à l'administration de ne pas avoir pris en compte ses " modes de consommation alternatifs ", comme par exemple l'absence de lave-linge, de lave-vaisselle, de baignoire
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01310_20240219
19 février 2024
19 février 2024
montant de 22,50 euros, ont été effectivement engagées et sont en lien avec la faute retenue ; - elle n'est pas fondée à demander l'indemnisation d'une table basse ou d'une chaise longue, de la vaisselle
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404215_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
En raison de signes d’une contagion de sa mère par le virus de la varicelle le 19 janvier suivant, et afin d’éviter une contagion du nouveau-né, celui-ci a été transféré au service de néonatologie au sein
Source officiellePage 82 sur 95