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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

bilan du 1er juin 2023, mentionne que l'enfant ne fait pas encore ses lacets, a des difficultés à manipuler les petits boutons, qu'elle est maladroite lors de la manipulation des couverts et de la vaisselle

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

68199b3645063c42e3253858

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[X] qui indique que Mme [E] emportait les torchons à vaisselle chez elle afin de les laver. Mme [R], Mme [F] et Mme [C] attestent dans le même sens.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fe295447524731ad6a

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Entrent dans cette catégorie, les meubles de jardins et bibelot d'extérieur, vaisselle éventuellement barbecue, en complément des vases et autres objets rattachables aux végétaux.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

67ef6fc17985d82da296f7e3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[SR] gérait deux activités, l'une de travaux et installations électriques et de plomberie chauffagiste, l'autre de vente d'appareils électroménagers (petits et gros) vaisselles et décoration.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d49c71a6a83181c8dd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

distribue des équipements destinés à la logistique de distribution en liaison froide ou chaude (charriots chauffants, fours et charriots de remise en température, cabines de lavage pour charriots, vaisselle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301379_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

à des signalements auprès des centres de pharmacovigilance pour une forme grave de réaction ou de gravité non précisée, 434 cas concernaient des zonas, c’est-à-dire une réactivation du virus de la varicelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fde13c9e39266b1faea8456

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

commerce qu'elle a créé et immatriculé au RCS et elle a investi 1,2 millions d'euros pour l'aménager ; l'IMA ne lui a pas fourni le matériel technique, les équipements de cuisine ou les couverts et vaisselles

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9436ecc4feb2a2f2c16fe

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

L'aide à la préparation des repas et à la vaisselle que l'expert a évaluée à 7 heures par semaine est également excessive pour une personne seule et doit être ramenée à 4 heures.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60358784fdb966ac7a0e85f7

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Buch le matin de 7H30 jusqu'à 14H-14H30 et qu'ensuite ils allaient à l'[Localité 1] de 15H à 18H pour faire du nettoyage, coller les étiquettes sur les pots de soupe, frotter les casseroles et la vaisselle

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2216308_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

automobile six mois après son accident vasculaire cérébral et qu'il souhaiterait se remettre à la conduite en France, qu'il est " tout à fait intégré " dans les activités de vie quotidienne (habillage, vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b31

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

rénovation dans le logement locatif (pièce 95) et dans le bâtiment principal (château) avec remplacement des canalisations d'eaux usées, plomberie, sanitaires, chauffage, des travaux de dépannage (lave vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947be

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

activité particulière de "concept store" comprenant certes la vente de vêtements mais aussi pour une part majoritaire de son chiffre d'affaires, la vente d'autres objets (articles de décoration, bijoux, vaisselle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02245

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

2002-2003 mais chez une amie » ; Que Mme Z..., qui expose pour sa part qu'elle effectuait au domicile de chacun de ses deux employeurs toutes les tâches ménagères : lessive, repassage, nettoyage, vaisselle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100413

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Madame [P] me déclare qu'il existait dans la cuisine, une machine à laver la vaisselle et un lave-linge qui sont manquants.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10519

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

équipements (bain marie, armoire chaude, K55), qui étaient selon lui défaillants, du matériel (sel pour adoucisseurs), du matériel (sac de prélèvement set de table, D10.4, produit de lavage pour lave-vaisselle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10442

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00493_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A cet égard, si la requérante fait grief à l'administration de ne pas avoir pris en compte ses " modes de consommation alternatifs ", comme par exemple l'absence de lave-linge, de lave-vaisselle, de baignoire

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01310_20240219

Admin. Appel

19 février 2024

19 février 2024

montant de 22,50 euros, ont été effectivement engagées et sont en lien avec la faute retenue ; - elle n'est pas fondée à demander l'indemnisation d'une table basse ou d'une chaise longue, de la vaisselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2404215_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

En raison de signes d’une contagion de sa mère par le virus de la varicelle le 19 janvier suivant, et afin d’éviter une contagion du nouveau-né, celui-ci a été transféré au service de néonatologie au sein

Source officielle

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