n'étaient pas identiques pour 8 d'entre eux sur 44 (paquet de 44 couches d'une part, de 70 couches d'autre part, paquet de coquillette de 1 kg d'une part, de 500 grammes d'autres part, limonade en bouteille

520 A I du CGI : « il est perçu un droit spécifique¿b) sur les boissons non alcoolisées gazéifiées ou non, ne renfermant pas plus de 1,2% vol. d'alcool, livrées à titre onéreux ou gratuits en fûts, bouteilles

n'avaient pas commis de faute intentionnelle au sens de l'article L. 113-1, alinéa 2, du code des assurances, tout en constatant que ceux-ci avaient reconnu être montés sur le toit de la piscine avec une bouteille

O... pour le coût d'une bouteille ; que celle-ci répondait : "vous pensez bien que mon client ne va pas accepter de payer 150 euros pour avoir sa marchandise vendredi" ; que l'intimée justifie qu'elle

de whisky, Ricard, bières et vin, que le vin et le café sont offerts le midi, ainsi qu'une bouteille de vin pour une table de quatre avec un montant de consommation de 25€, que des salariés ont pratiqué

Des boissons non alcoolisées étaient proposées à titre d'accompagnement de ces boissons alcoolisées, sous la forme de plusieurs pichets pour l'achat d'une bouteille de boisson alcoolisée.

les quantités de vins vendus figurant dans les tableaux produits en annexe 2 à la proposition de rectification et qui détaillent le chiffre d'affaires selon qu'il s'agit de la vente au verre, à la bouteille

E... a lui-même désigné sous le nom de "la bouteille" c'est à dire la partie allant du bas ventre jusqu'à la tête ; que cette présomption peut cependant être réduite par deux éléments : d'une part, sous

D..., tous demeurant au lieudit "Nessadiou", commune de Bourail, (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1°/ de Monsieur

d'enjoindre à la caisse d'assurances mutuelles agricoles contre les calamités naturelles d'origine climatique et à la Nouvelle-Calédonie de se prononcer à nouveau sur le classement de la commune de Bourail

d'enjoindre à la caisse d'assurances mutuelles agricoles contre les calamités naturelles d'origine climatique et à la Nouvelle-Calédonie de se prononcer à nouveau sur le classement de la commune de Bourail

statuant sur le caractère de calamité agricole de la dépression tropicale forte Dovi qui est passée sur le territoire calédonien entre le 9 et le 11 février 2022, en tant qu'il n'inclut pas la commune de Bourail

statuant sur le caractère de calamité agricole de la dépression tropicale forte Dovi qui est passée sur le territoire calédonien entre le 9 et le 11 février 2022, en tant qu'il n'inclut pas la commune de Bourail

Prononcé le UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Romane BOUTEMY, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

La société [B] conteste toute concurrence déloyale, faisant valoir que les codes visuels allégués, composés de façades et intérieurs fleuris, sont très répandus à Paris et que des pans de murs de bouteilles

Elle lui a précisé que ce projet de déménagement ne concernait pas l'activité de mise en bouteilles stockées en vrac, mais uniquement les produits en bouteille et les matières sèches qui ne sont pas liées

DEBARQUER TOUS LES BAGAGES, CONSTATERENT QUE 17 COLIS DIVERS N'ETAIENT RECONNUS, COMME LEUR APPARTENANT, PAR AUCUN DES VOYAGEURS ; QUE CES BAGAGES RENFERMAIENT 1 670 PAQUETS DE CIGARETTES, 57 BOUTEILLES

[W] a été affecté au poste de choisisseur où il avait pour fonction de contrôler la qualité des bouteilles , qu'il ne pouvait réaliser cette tâche que lorsque le verre était froid en secteur bout de froid