Présentation des activités de pêche professionnelle au gangui en mer Méditerranée a) Description de la pêche au gangui b) Etat des principaux stocks exploités par le gangui 2.

Article Annexe

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Description du produit La figue de Solliès est une figue violette issue de la variété bourjassotte noire, vendue fraîche et entière, d'un diamètre supérieur ou égal à 40 millimètres.

LEGIARTI000022779630

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Description du produit Seule a droit à l'appellation d'origine Bœuf de Charolles la viande bovine réfrigérée, à l'exception de la viande décongelée réfrigérée, qui répond aux conditions définies par le présent cahier des charges, issue : Les carcasses

LEGIARTI000021809793

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Description du produit Le Pont-l'Evêque est un fromage au lait de vache, à pâte molle, à croûte fleurie, brossée ou lavée et répondant aux conditions particulières du présent cahier des charges. 3.

Article Annexe IV

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système-moteur avec le dispositif de post-équipement, des modifications des composants et/ou des systèmes (4) ayant une influence sur le niveau d'émissions de ce système-moteur seraient nécessaires, le constructeur (du post-équipement) doit fournir une description

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

puisse supporter un transport dans les conditions normales et qu'elle ne constitue pas une cause de danger : ― pour le personnel navigant ou de manutention ; Le donneur d'ordre répond de toutes les conséquences résultant d'une absence, d'une insuffisance

Article 3

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Electricité de France, informé d’un projet de modification de l’environnement par rapport à la description du dossier joint à la demande d ’autorisation de création susvisée, ayant ou pouvant avoir des conséquences sur le respect des dispositions du présent

Article 3

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La description des éléments de réseaux concernés par les travaux prévus est effectuée par un choix du maître d'ouvrage de la rubrique pertinente parmi les rubriques suivantes : Réseau souterrain en ouvrage ; Réseau souterrain en pleine terre ; Réseau

LEGIARTI000045077360

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Description des contraintes liées : -aux besoins exprimés par les usagers de l'espace aérien utilisateurs de la procédure ; v.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

. ― Description du jeu des écritures 2. 1. Les caractéristiques de l'écriture.

Article Annexe IIIb

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- 2 S6.4.1 4.1.3 Circuits intégrés a) Description et fonctionnement des circuits logiques et des circuits linéaires/amplificateurs opérationnels ... 1 S6.4.1 - S6.4.1 b) Description et fonctionnement des circuits logiques

Article Annexe II

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On veille à reconnaître les éléments et les mécanismes qui font la cohérence d'un texte et à développer la familiarité avec des genres textuels utilisables pour les modalités fondamentales du discours-narration, description, exposé, argumentation-dans

Article Annexe I

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de raisonnement dynamique ou de pilotage de la fertilisation, par une quantité d'azote exportée par la culture supérieure au prévisionnel ou, dans le cas d'un accident cultural intervenu postérieurement au calcul de la dose prévisionnelle par la description

Article 223 a-II-2/04

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Les fournisseurs d'installations fixes d'extinction de l'incendie doivent fournir une description de l'installation, y compris une " check list " pour l'entretien, en anglais et en français. 1.18.

Article 229-II-2.03

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des paragraphes 13.2.1.1.1 et 13.2.1.1.2 ; et .2.2 les conduits sont isolés conformément à la norme "A-60" à l'intérieur des locaux de machines, des cuisines, des locaux à véhicules, des espaces rouliers ou des locaux de catégorie spéciale. 13.3 Description

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

En application de l'article L. 353-2 dudit code, en cas de non-respect de ses obligations contractuelles telles que dépassement du plafond de ressources fixé pour les nouveaux locataires, insuffisance ou manque d'information à l'égard des locataires ou

LEGIARTI000029693825

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réalité des infirmités préexistantes et leur importance respective, il est indispensable que le certificat médical descriptif prévu à l'article 13 du décret n° 59-310 du 14 février 1959 mentionne, en sus des indications qu'il doit déjà comporter, la description

Article Annexe Ia

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T5-2 Archiver les dossiers et documents de référence. 2 - Description des activités Activité 1 - Réception et étude de projets de communication visuelle à réaliser TÂCHES RÉSULTAT ATTENDU T 1-1 / Extraire et approfondir les enjeux artistiques

Article 43

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et compatibles avec les matières stockées ; -d'un système d'alarme interne ; -d'un moyen permettant de prévenir les services d'incendie et de secours ; -d'un plan des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours avec une description

Article Annexe IV

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Le sujet s'appuie sur un ensemble de documents remis au candidat et contenant : Un dossier technique pouvant comprendre : - la description de la situation professionnelle, - le dossier technique de définition du ou des produits, - le plan d'ensemble

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