A... n'avait pas manqué à son devoir d'information et de conseil à leur égard ; D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;

du 27 août 1992, d'autre part, procédant à la recherche prétendument délaissée, que le passage prévu ne présentait pas d'inconvénients particuliers, la cour d'appel, qui a pu en déduire qu'aucun manquement

conditions qu'elle précise les fautes concurrentes du fabricant et de l'utilisateur, c'est dans l'exercice de leur pouvoir souverain que les juges du fond, qui ont retenu que la société SAITEC avait manqué

sortir par la voie normale d'accès elle-même équipée d'une barrière semi-automatique "opérant filtre" ; qu'au vu de ces constatations, les juges du second degré ont pu estimer que l'hôtelier n'avait pas manqué

S. a tenté de faire annuler la clause relative à la prestation compensatoire, mais que son action a été rejetée ; qu'il a alors mis en jeu la responsabilité de son avocat, lui reprochant d'avoir manqué

qui aurait été remboursé sans entente préalable, pour un enfant âgé de plus de 16 ans, aux motifs, d'une part, que l'assuré n'avait pas à subir les conséquences de la carence du praticien qui avait manqué

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réparation compte tenu de l'état général du véhicule, et que c'est en parfaite connaissance de cause qu'il avait, néanmoins, insisté pour que celle-ci soit faite ; que dès lors, Mme Y... n'a, en rien, manqué

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