l'activité déclarée par la société Maison Flamel qui est enregistrée au registre du commerce et des sociétés comme exerçant le " Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté

séparation, l'épouse n'a pas cru devoir rechercher un nouvel emploi que son expérience et sa qualification de secrétaire comptable auraient pu lui procurer, préférant apporter son aide au salon de beauté

que 3°) en qualifiant de médicaments par fonction en raison de sa composition l'eau oxygénée, la solution cutanée et la lotion calmante Nivéa, qui ne sont que des produits d'hygiène corporelle et de beauté

Cosmétique Active France, la cour d'appel relève qu'en sa qualité de professionnel expérimenté, connaissant parfaitement son devoir de vigilance au regard des produits pharmaceutiques, d'hygiène et de beauté

[Z] d'une obligation de mise en garde, dans la mesure où ce dernier était une caution avertie puisque, outre sa qualité d'associé gérant de la société Prestige Beauté Coiffure, il était également gérant

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Atos, et l'avis de Mme Gueguen, premier avocat général, après débats

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Labeyrie Fine Foods France, venant aux droits de la société

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Halozyme Inc., de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du directeur général

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseillère référendaire, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de la société ID Bretagne et de M.

IRWEEGO Copie exécutoire le 06/09/2023 à Me DAIME Me BERTAULT EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

NANTES ----------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

AVRIL 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/01809 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z33V N° de MINUTE : 25/00837 DEMANDEUR Monsieur [R] [I] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Solène BERTAULT

De l'information résultent les faits suivants : Sur les faits d'homicide volontaire : Le 7 juin 2004 à 6 heures 30, un agriculteur découvrait le corps sans vie d'un homme à BEAUSSAULT en bordure d'un

En 2012, la société Pierre Fabre Dermo-Cosmétique a sollicité de Mme [J] la réalisation de 11 illustrations décrivant 11 gestes beauté pour l’utilisation du spray Eau Thermale Avène pour la somme de 10

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH Avocats à la cour (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée par Maître Bérénice BERHAULT (avocat au barreau

barreau de PARIS, toque : D0892 INTIMÉ Organisme CNBF [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Ayant pour avocat plaidant, Me BERHAULT

commerciale en 2008 lors de la démolition du site Alstom ; que si les sociétés Devoteam et Créateur de beauté se sont réinstallées dans la commune de [Localité 1], ainsi que le soutient la bailleresse

[F] masseur- kinésithérapeute exploitait un fonds de commerce de centre de beauté situé à [Localité 2] (35). Elle employait un effectif de moins de 10 salariés.

LA CAVE D'[Localité 1], anciennement dénommée SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (UVIB), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Karine TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée

transcription dans notre écriture et leur traduction en français ; - s'agissant des deux textes créés pour les parfums soOud, commençant, pour l'un, par « Quand Dorian Gray » et se terminant par « beauté