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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2506145_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603973_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603986_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2515926_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A... B..., ressortissant tunisien né le 6 mai 1999.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2515943_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. Le président, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2516060_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B... A..., ressortissant albanais né le 2 mai 1989 est entré en France en 2021.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310382_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lamouille pour la commune de Val d’Oingt.

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2304995_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Clément, président de la quatrième chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2304998_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Clément, président de la quatrième chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504933_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604844_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Clément ; - les observations de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449785.20220426

Admin. suprême

26 avril 2022

26 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2209256_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:445466.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Briard, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit :

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2308144_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Clément, président-rapporteur ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309559_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2309722_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Clément, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2309724_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Clément, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401593_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Clément, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403393_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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