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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2411980_20251205
5 décembre 2025
1 039 235,28 euros au titre du montant prévisionnel des honoraires du groupement de maîtrise d’œuvre titulaire d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’espace culturel Emmanuel-Agostini
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00752
15 juin 2022
Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Savane Brossard, de Me Haas, avocat de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100573
25 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de Mme [P], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100024
15 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [P], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:C100025
14 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Agostini, conseillère, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [M], de la SAS Hannotin Avocats, avocat de M.
Chambre 03 CONTRAT RESPTE
67994917ca73a1c9dee8b8e0
6 janvier 2025
Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
CONTENTX GEN <ou= 10 000€
672d2cd64e0888abb7bfcbb6
15 octobre 2024
barreau d’Avignon, avocat postulant, Me Lucie DELILLE, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle DUMAS, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Philippe AGOSTI
cr
613725a1cd5801467741f5ae
16 mars 1999
Desportes, Mmes Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.
613725a2cd5801467741f638
30 mars 1999
Desportes, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M.
6079a8cc9ba5988459c4ef97
10 décembre 2002
Roman, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8649ba5988459c4d167
6 avril 2004
Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M.
6079a8719ba5988459c4d4c5
27 mai 2003
Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8759ba5988459c4d55b
4 novembre 2003
Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8779ba5988459c4d5d5
11 juin 2003
Roman, Blondet, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8779ba5988459c4d5e4
3 novembre 2004
Farge, le Corroller, Castagnède, Mme Guirimand conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Guihal, M. Chaumont, Mme Degorce conseillers référendaires ; Avocat général : M.
édure suiviec/Philippe Y
6079a8789ba5988459c4d634
23 septembre 2003
Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
61372142cd580146773f2509
10 mai 1990
Giuseppe Z..., demeurant place Jean Agostini Bau-Roux, Saint-Martin-du-Var (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de chacun de ses pourvois, le moyen unique
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Stéphanie AGOSTINI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
661d6f61082b40ce99b67313
11 avril 2024
Numéro de recours: N° RG 21/01166 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YWPS AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [Z] [X] née le 09 Février 1965 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie AGOSTINI
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500905_20250217
17 février 2025
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé réside dans le département du Var, et plus particulièrement dans les locaux de l'association " L'autre c'est Nous " au 68 avenue Victor Agostini
61372625cd580146774234f0
4 juin 2002
Roman, Blondet, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : Mme Daudé ;
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