CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 612 résultats pour « D'Agostino »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2411980_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

1 039 235,28 euros au titre du montant prévisionnel des honoraires du groupement de maîtrise d’œuvre titulaire d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’espace culturel Emmanuel-Agostini

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00752

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Savane Brossard, de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100573

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de Mme [P], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100024

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [P], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100025

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Agostini, conseillère, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [M], de la SAS Hannotin Avocats, avocat de M.

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994917ca73a1c9dee8b8e0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

672d2cd64e0888abb7bfcbb6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

barreau d’Avignon, avocat postulant, Me Lucie DELILLE, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle DUMAS, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Philippe AGOSTI

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5ae

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Desportes, Mmes Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f638

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Desportes, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4ef97

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Roman, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d167

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8719ba5988459c4d4c5

Cassation

27 mai 2003

27 mai 2003

Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a8759ba5988459c4d55b

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5d5

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

Roman, Blondet, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e4

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Farge, le Corroller, Castagnède, Mme Guirimand conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Guihal, M. Chaumont, Mme Degorce conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe Y

6079a8789ba5988459c4d634

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f2509

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Giuseppe Z..., demeurant place Jean Agostini Bau-Roux, Saint-Martin-du-Var (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de chacun de ses pourvois, le moyen unique

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Stéphanie AGOSTINI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

661d6f61082b40ce99b67313

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Numéro de recours: N° RG 21/01166 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YWPS AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [Z] [X] née le 09 Février 1965 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie AGOSTINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2500905_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé réside dans le département du Var, et plus particulièrement dans les locaux de l'association " L'autre c'est Nous " au 68 avenue Victor Agostini

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234f0

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Roman, Blondet, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : Mme Daudé ;

Source officielle

Page 83 sur 131

← PrécédentSuivant →