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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00889_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01210_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01212_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, M. Sibileau, premier conseiller, Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01214_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, M. Sibileau, premier conseiller, Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mars 2023.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000476_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés sous le n° 2000476, les 7 février 2020, 23 juillet 2020 et 7 février 2022, F, représentée par Me Goujon, demande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000479_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés sous le n° 2000476, les 7 février 2020, 23 juillet 2020 et 7 février 2022, F, représentée par Me Goujon, demande
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01544_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Goujon-Fischer, président, - et les observations de Me Cathala, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01638_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00923_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401372_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public, - les observations de Me Lutran, représentant M. B..., qui a également pris la parole. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2405607_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Goujon a été entendu au cours de l’audience publique à l’issue de laquelle l’instruction a été close en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407549_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Goujon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501439_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Goujon-Fischer, magistrat désigné, - les observations de Me Bagard, substituant Me Halil, représentant M. F, et celles de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86124
5 février 2002
5 février 2002
CLINIQUE L'EMERAUDE Ce jour, CINQ FEVRIER DEUX MILLE DEUX, à l'audience publique solennelle DE LA COUR D'APPEL DE N MES, CHAMBRES RÉUNIES, Monsieur GOUDON, Premier Y..., assisté de Madame Z... , Greffier
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007643081
1 février 1974
1 février 1974
. - Trottoir - Trottoir non goudronné - Dénivellation causée par un orage.
Résumé IA — à vérifierCJUE
ECLI:EU:C:1987:99
24 février 1987
24 février 1987
Návrhy generálneho advokáta - Sir Gordon Slynn - 24. februára 1987. # Komisia Európskych spoločenstiev proti Talianskej republike. # Vec 394/85.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:410
14 juillet 1988
14 juillet 1988
Julkisasiamiehen ratkaisuehdotus Sir Gordon Slynn 14 päivänä heinäkuuta 1988. # Euroopan yhteisöjen komissio vastaan Helleenien tasavalta. # Asia 229/87.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007863151
10 juin 1994
10 juin 1994
maladies professionnelles n° 16 bis annexé au livre IV du code de la sécurité sociale, en tant que ce tableau ne mentionne le cancer broncho-pulmonaire primitif que "reconnu en relation avec" les goudrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300207
20 février 2013
20 février 2013
Atararo, cadastrée sous les numéros 14 et 15, et constaté que cette terre appartient à la POLYNESIE FRANCAISE ; AUX MOTIFS QUE les consorts X... affirment que leur grand-père Albert et leur père Gordon
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007833883
19 février 1993
19 février 1993
Vu la requête, enregistrée le 16 mars 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'AIN, dont le siège est place Pierre Goujon à Bourg-en-Bresse
Source officiellePage 83 sur 342