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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0321DEC003068523

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

examen du juste équilibre à ménager entre le droit au respect de la vie privée et le droit à la liberté d’expression, la Cour a développé une jurisprudence abondante en la matière (voir notamment Von Hannover

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efaaf8cdc6046d47c1201d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

s’améliorer depuis et sa kinésithérapeute atteste qu’il présente une perte de mobilité du rachis cervical, des épaules et du rachis dorsolombaire avec apparition de nouvelles douleurs au niveau des hanches

Source officielle
TJ

Référés

68e7a52e033cf481c39a43f8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[B] a été opéré en ambulatoire le 31 janvier 2023 par le Dr [H] [Z], chirurgien orthopédique, au sein de la clinique [Localité 16] à [Localité 10] afin de mettre en place une prothèse totale de la hanche

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487aa5822c82a7cbdf93

Appel

13 août 2024

13 août 2024

[I] [X], né le [Date naissance 2] 1970, a bénéficié, en septembre 2011, de l'implantation d'une prothèse totale de hanche type « tige fémorale, Theos sans ciment, Theos HAP 11-03-08 lot P401 », fabriquée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d90cdc6046d474d332c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Exemple : - raideur des doigts (selon degré, doigt et mouvement), du poignet, de la prono-supination ; certaines raideurs légères de l'épaule, de la cheville, du genou, ou de la hanche. 2 - DÉFICIENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895cd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le certificat médical initial joint, datant du 20 novembre 2015, constate un 'traumatisme hanche gauche sans fracture visible ce jour'.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c82ecbbb650faffb043

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[F] présente des douleurs rachidiennes lombaires, une hanche droite opérée douloureuse et une marche sans canne avec parfois un déséquilibre et un périmètre limité, qu'il peut réaliser les actes de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210064

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Contusion tête et hanches. Ces lésions ont été constatées suite à la chute sur le dos de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201225_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Cette expertise a également établi une mobilisation normale mais douloureuse de la hanche droite de M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162efb48fe037d2cb4a051b

Appel

8 février 2012

8 février 2012

gauche et de la perte d'autonomie, le consultant ayant relevé lors de son examen, une raideur de la hanche gauche moyenne pour la flexion, plus importante pour la rotation abduction avec douleur à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d00

Appel

13 mars 1998

13 mars 1998

France X..., alors âgée de 11 ans, a fait une chute dans la cour de récréation de l'école primaire du Fond de la Noue à VILLENEUVE-LA-GARENNE (Hauts-de-Seine) qui lui a occasionné une fracture de la hanche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10477

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

certificat médical descriptif initial, des lésions cutanées et musculaires lombaires profondes et qui présente actuellement une décompensation de son canal lombaire étroit et une coxarthrose de la hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2112130_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02069_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Hannoyer, - et les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, représentant Mme E... C..., M. F... C... et M. D... C.... Considérant ce qui suit : Mme E...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01594_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

C a subi une arthroplastie totale de la hanche gauche au centre hospitalier de la Côte Basque.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000972_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

A la fin de l'année 2015, sont apparues des coxalgies accompagnées, au début de l'année 2016, d'un diagnostic de nécrose de la tête fémorale de sa hanche gauche et d'une coxarthrose.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2220856_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

C..., colonel de l’armée de terre, a été affecté à l’ambassade de France à Hanoï (Vietnam) à compter du 22 septembre 2019, en qualité d’expert de haut niveau, puis au centre de doctrine et de l’enseignement

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:370

CJUE

8 juillet 1999

8 juillet 1999

- Archiviazione di una denuncia in mancanza di risposta dei denuncianti entro il termine impartito - Compatibilità con l'art. 85, n. 1, del Trattato CE, di una commissione riscossa dai fornitori che hanno

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2257232-2406649

Admin. suprême

12 février 2008

12 février 2008

Les certificats, datés du 30 janvier 2001 et du 11 mai 2006, indiquaient tous deux la présence de plaies au coude droit, à la tempe droite et à la hanche gauche, ainsi que des griffures sur la cheville

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1989924-2107164

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Le premier, daté du 27 décembre 1993, mentionnait que l’intéressé présentait deux ecchymoses de deux à trois centimètres sur les hanches.

Source officielle