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27 940 résultats pour « Isabelle CELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008045123

Admin. suprême

15 décembre 2000

15 décembre 2000

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 26 mai 1998, présentée pour Mme Isabelle F..., veuve D..., demeurant ... ; Mme D... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle

Page 83 sur 1397

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CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488600.20240614

Admin. suprême

14 juin 2024

14 juin 2024

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efe3

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633fc32be633183e2ee17ab3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660affbb0cef7f742791df

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6d4cdc6046d4791a39f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[B] devrait être rejetée car celui-ci n’établit ni l’existence d’une faute lui étant imputable, ni celle d’un préjudice qu’il aurait subi.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

670f585f4ad0d5ee7d7e5da4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Eric LOISELEUR, greffier placé, Statuant sur l'appel formé le 04 Octobre 2024 à 10h41par : Mme [Y] [H] épouse [S] née le 10 Octobre 1957 à [Localité 3] non comparante, représentée par Me Isabelle

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:457318.20230303

Admin. suprême

3 mars 2023

3 mars 2023

le 1er juin 2021, par celles de la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890bf

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Isabelle Z... - A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc56

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 13 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a4

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

RG N : 08 / 01031 - A R R E T No 658 / 08 Prononcé par mise à disposition au greffe, le seize juillet deux mil huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06b

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

GENY » tandis que celles de la SCP F... indiquent « Maître Z... avocat associé de la SCP Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff46

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Franck X..., Mme Isabelle Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Epoux Z...

Source officielle
CC

civ1

60794df89ba5988459c48cf6

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

signé un document dactylographié par lequel il reconnaissait devoir 175 000 francs à diverses personnes dont Mme Y... et stipulé que cette somme soit prélevée à son décès sur la part revenant à Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207ca

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

d'entreprise ; Attendu que, nonobstant le décès du prévenu Jean Use, la Cour de Cassation demeure compétente pour statuer sur le pourvoi, qui ne concerne que les intérêts civils ; Que Bertrand Use, Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a831

Appel

12 février 2008

12 février 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me Françoise BAUCHER la SCPA LAVILLAT-BOURGON COPIES le à Isabelle X... S. A. S.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e328eecdc6046d47a910f8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21/01/2025, Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES

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TCOM

Trib. de Commerce

69e32910cdc6046d47a91305

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21/01/2025, Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660affbb0cef7f742791e1

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

2001 née le 21 Juillet 1942 ... 20246 SANTO PIETRO DI TENDA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Fabienne MICHELET, avocat Madame Isabelle

Source officielle