Codes de loi français

LEGIARTI000030253834

B 73 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 70 Coteaux bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit

Article Annexe III

II - La Révolution et l'Empire (environ 25 % du temps consacré à l'histoire) Thème 1 - Les temps forts de la Révolution Thème 2 - Les fondations d'une France nouvelle pendant la Révolution et l'Empire Démarches : Ajouter après un petit nombre d'événements

Article Annexe

Il peut travailler seul ou en petite équipe. (*) Syndicat, structure communale ou intercommunale. Compétences attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Le sellier est un ouvrier qualifié qui confectionne, à l'unité ou en petites séries, des sièges, des habillages et aménagements intérieurs pour les véhicules automobiles, pour les différents matériels de transport en commun

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

. – Sont dispensées de l'obligation d'établir un rapport de gestion les sociétés commerciales qui sont des microentreprises ou des petites entreprises au sens de l'article L. 230-1.

Article R424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Grand tétras Troisième dimanche de septembre 1er novembre Petit tétras Troisième dimanche de septembre 11 novembre Lagopède des Alpes Ouverture générale 11 novembre Perdrix bartavelle Ouverture générale 11 novembre Gélinotte

Article R4641-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 76

Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; b) Huit représentants des employeurs, soit : quatre sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), deux sur proposition de la Confédération des petites

Article L442-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 39

engagées par le bailleur dans le cadre d'un contrat d'entretien relatif aux ascenseurs et répondant aux conditions de l'article L. 134-3, qui concernent les opérations et les vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites

LEGIARTI000050943833

Monthermé (08302) ; Monthois (08303) ; Mouzon (08311) ; Novion-Porcien (08329) ; Revin (08363) ; Rimogne (08365) ; Rocroi (08367) ; Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rumigny (08373) ; Saulces-Monclin (08402) ; Sedan (08409) ; Signy-l'Abbaye (08419) ; Signy-le-Petit

LEGIARTI000051352008

ANNEXE 2 PRESCRIPTIONS APPLICABLES POUR LES RÉCEPTIONS NATIONALES PAR TYPE DE PETITES SÉRIES

Article L14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 47

Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions du 1° et du 2° du présent I est pris en considération.

Article L225-197-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 90

Dans les sociétés ne dépassant pas, à la clôture d'un exercice social, les seuils définissant les petites et moyennes entreprises prévus à l'article 2 de l'annexe à la recommandation 2003/361/ CE de la Commission, du 6 mai 2003, concernant la définition

Article Annexe 2

Ham-sur-Meuse ; 08248 Launois-sur-Vence ; 08276 Margut ; 08298 Montcy-Notre-Dame ; 08327 Nouvion-sur-Meuse ; 08356 Remaucourt ; 08357 Remilly-Aillicourt ; 08361 Renwez ; 08373 Rumigny ; 08401 Saulces-Champenoises ; 08419 Signy-l'Abbaye ; 08420 Signy-le-Petit

Article 1

IV Assistant en gestion des petites entreprises. 314 t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO).

LEGIARTI000042967907

TECHNIQUE AERONAUTIQUE - 2C.123 45140 ST JEAN DE LA RUELLE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS - EQUIPE DE MARQUE AVION DE TRANSPORT TACTIQUE - 01.338 45140 ST JEAN DE LA RUELLE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS - (BRICY

LEGIARTI000025084897

. ― Repoussage des métaux en feuilles 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28.7NB 3,60 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments

Article I

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28. 7LD 2, 50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7NB 3, 10 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28. 7NC 2, 50 Fabrication

Article Annexe

Langres, Lanques-sur-Rognon, Lanty-sur-Aube, Larivière-Arnoncourt, Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Lavernoy, Laville-aux-Bois, Lavilleneuve, Le Châtelet-sur-Meuse, Le Pailly, Le Val-d'Esnoms, Lecey, Leffonds, Les Loges, Leuchey, Leurville, Levécourt, Liffol-le-Petit

Article 1

département de l'Hérault : les territoires des commissions locales d'insertion de Lodève, de Pignan et de Frontignan Mèze qui comprennent les cantons de Mèze, Pignan, Le Caylar, Lodève, Aniane, Gignac et Clermont-l'Hérault ainsi que les communes de Saint-Jean-de-Védas

Article ANNEXE

Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat