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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372143cd580146773f253f

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372144cd580146773f25fa

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Gauzès, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f26e2

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Cie assurances "UAP", de la SCP Guiguet

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27e0

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137214ecd580146773f2ac7

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Devouassoud, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137214ecd580146773f2b0f

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de Me Jousselin, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2e02

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1b796eb4b7485628a9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 23/03734 rendue par le TJ de [Localité 1] le 20 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [O] [L], représenté par Me Véronique LAGARDE

Source officielle
TJ

Pôle social

69d7f0c3cdc6046d47ae76b8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 25/01355 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZVQD DEMANDERESSE : Mme [I] [F] [Adresse 1] 59113 SECLIN, Assisté de Me François-xavier LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6970a684cdc6046d4717fe02

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

CES MOTIFS : Le magistrat chargé de la mise en état, Ordonne la révocation de l'ordonnance de clôture, Dit que la cloture des débats sera prononcée le 2 juin 2026 à 10h30 en salle Charlotte LAGARDE

Source officielle
CC

civ2

61372182cd580146773f45d3

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des époux B..., de Me

Source officielle
CC

civ2

61372182cd580146773f45e2

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations

Source officielle
CC

civ2

61372186cd580146773f479b

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137218acd580146773f4a22

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Centrale Factor

Source officielle
CC

civ2

és, a nécessairement estimé que les faits retenusc/Mme X

6137218ecd580146773f4bf8

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372190cd580146773f4cee

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Garaud, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372195cd580146773f4fcf

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat du Groupe des assurances nationales Incendie

Source officielle
CC

civ2

613720f0cd580146773efa76

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ;

Source officielle
CC

civ2

613720f1cd580146773efad4

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720f1cd580146773efad6

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

Source officielle

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