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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa60
30 janvier 2008
30 janvier 2008
.-21370 PLOMBIERES LES DIJON APPELANTS Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Bertrand CHATELAIN, avocat au barreau de PARIS ET : SA BNP PARIBAS, ayant son siège, 16 boulevard des Italiens-75009
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c41
3 mai 2017
3 mai 2017
2017 DÉCISION Contradictoire DOSSIER 16/ 00214 WS/ HL Prononcé publiquement le Mercredi trois mai deux mille dix sept, par la cinquième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9443d
5 février 2019
5 février 2019
FM Formule exécutoire le : à : -Maître Michel DROIT -SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLETCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 05 FÉVRIER 2019
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200179
5 février 2015
5 février 2015
aucune pièce établissant cette reconnaissance de façon explicite ; que le courrier de la caisse primaire d'assurance maladie du 4 juillet 2012 mentionne seulement : « Suite au courrier de Monsieur Ledoux
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013f
2 août 2012
2 août 2012
Greffier lors des débats : Corinne LEROUX ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905359_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2021, la société Quémard, représentée par Me Bertrand Leroux de la SCP Marion Leroux Sibillote English Courcoux, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle6ème chambre
DTA_1907462_20220826
26 août 2022
26 août 2022
C A, représenté par Me Ledoux, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 27 000 euros ainsi que les intérêts au taux légal à compter de la demande
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02910_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
C, représenté par Me Lehoux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 16 août 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 19 avril 2019 ; 3°) de
Source officielle6ème chambre
DTA_2001230_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
A C, représenté par Me Ledoux, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 27 000 euros ainsi que les intérêts au taux légal à compter de la demande
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501333_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2025, Mme A C, représentée par Me Lecour, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielle1ère Chambre
652f793fb053208318995c37
17 octobre 2023
17 octobre 2023
représentée SOCIÉTÉ MUTUELLE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS es qualité d'assureur de Monsieur [E] [R] [Adresse 13] [Localité 12] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officiellesoc
613723b7cd5801467740d425
18 mars 2003
18 mars 2003
Legoux, avocat général, Mme Lagarde, greffier de chambre ; Sur les deux moyens réunis pris en leurs diverses branches : Attendu qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er mai 1993
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc57
10 octobre 2012
10 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur François X... ... 20232 OLETTA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleTARIFICATION
635387bf513cb5adff94361f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Z]) [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra NICOLAS, avocat au barreau de PARIS substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre - divorces
69dff7a6cdc6046d475fbe9c
8 avril 2026
8 avril 2026
Maître Dédé Louisette GABA, avocat au barreau de l’EURE, vestiaire : 46 Monsieur [D] [B] [W] [P] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6cccdc6046d4788e80b
16 avril 2026
16 avril 2026
1] Représentée par Me François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 440197 INTIME [V] [D] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6cecdc6046d4788e87a
16 avril 2026
16 avril 2026
de RENNES - N° du dossier 440196 Représentée par Me Grégory SAINT-MICHEL de la SCP MARILYN HAGEGE, avocat au barreau de PARIS INTIME [G] [L] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6d1cdc6046d4788e92f
16 avril 2026
16 avril 2026
de RENNES - N° du dossier 440195 Représentée par Me Grégory SAINT-MICHEL de la SCP MARILYN HAGEGE, avocat au barreau de PARIS INTIME [I] [Y] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6d4cdc6046d4788e9c1
16 avril 2026
16 avril 2026
J] Représentée par Me François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 440194 INTIME [C] [S] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6d6cdc6046d4788ea1d
16 avril 2026
16 avril 2026
de RENNES - N° du dossier 440192 Représentée par Me Grégory SAINT-MICHEL de la SCP MARILYN HAGEGE, avocat au barreau de PARIS INTIME [D] [V] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officiellePage 83 sur 221
Lepoux, Christelle
13/11/2025
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NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle
05/09/2021
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LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
16/02/2018
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Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
07/10/2016
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EARL LEPOUX
15/01/2014
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