CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 186 résultats pour « Massilu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00073_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - et les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100850_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

du 1er avril 2019 au 30 septembre 2020, pour exercer les fonctions d'agent de service au sein de l'équipe de remplacement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Massiou

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00287_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Délibéré après l'audience publique du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01488_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Délibéré après l'audience publique du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA02170_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Le rapport de Mme Massiou, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA02234_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Délibéré après l’audience publique du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301883_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

D B, représenté par Me Masilu, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2023, par lequel la préfète de l'Oise

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0702DEC003154396

Admin. suprême

2 juillet 1998

2 juillet 1998

Ce décret, motivé par des raisons d'ordre public et de sécurité à la lumière de la dangerosité du phénomène mafieux, imposait, inter alia, la limitation des entrevues avec des membres de la famille à un

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100106

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

enregistrer des transactions frauduleuses et en présentant la société Clearstream comme abritant une structure de dissimulation, tirant ses bénéfices de sa complicité avec des entreprises criminelles et mafieuses

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160311

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 janvier 2016, à la suite du refus opposé par la présidente du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20091439

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 30 avril 2009 votre demande de conseil relative au caractère communicable au collectif de Sauvegarde du Massif Forestier de

Source officielle
CC

civ2

61372494cd58014677416a99

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

l'inhalation de poussières d'amiante ou encore de ce qu'elle ne rapportait pas la preuve, qui lui aurait incombé, de la mise à dispositions du salarié des moyens de protection individuelle et notamment d'un masque

Source officielle
CC

soc

613724cacd5801467741865f

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

déclarant qu'il ne lui appartenait pas d'examiner le bien-fondé des motifs personnels des licenciements contestés, dont les salariés appelants soutenaient qu'ils n'étaient que formels et destinés à masquer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02196

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

saisi par le magistrat instructeur tend à démontrer que le risque de pression sur les témoins n'est pas purement théorique ; que les antécédents judiciaires de l'appelant, son alcoolisme ancien et massif

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742336f

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Z..., propriétaire de la marque exploitée, a choisi sciemment de la constituer sous forme de société civile afin de tenter de masquer son caractère commercial qu'elle connaissait ; " alors qu'il résulte

Source officielle
CC

cr

6137262ecd5801467742390d

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

mètres et d'une hauteur moyenne de 2,50 mètres, situé à l'intérieur de la propriété de Françoise Y... n'avait pas pour fonction de clore mais de diviser la parcelle AB 106 et était, en fait, destiné à masquer

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421730

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

son départ au Tchad, au cours de laquelle il avait consommé beaucoup d'alcool ; "attendu que X... a ainsi admis qu'il était capable de commettre de tels agissements sous l'effet d'une consommation massive

Source officielle
CC

cr

613725c2cd580146774204f3

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

dernier se soit soustrait à l'établissement ou au recouvrement de l'impôt à la suite d'agissements frauduleux ; qu'ainsi, la fraude fiscale suppose la mise en oeuvre de procédés frauduleux destinés à masquer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00414

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

utilisation par un ancien salarié des fichiers de son employeur afin de prospecter la clientèle ne peut être constitutive de détournement de clientèle et donc de concurrence déloyale que si elle est "massive

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424700

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

mentale et qu'il avait néanmoins réitéré ses fausses accusations à son encontre en multipliant les mensonges comme il l'avait fait auparavant auprès de ses parents puis auprès de sa petite amie afin de masquer

Source officielle

Page 83 sur 310

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MASSILU

SIREN 505035808GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

13/10/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MASSILU

SIREN 505035808GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

l'acquisition, la prise à bail, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout bien ou droit immobilier dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

23/07/2008

Voir →