X..., épouse Le Borgne, domiciliée lotissement La Cigalière, lieudit Peyres Canes, 34380 Viols-en-Laval, en cassation d'un jugement rendu le 28 février 2001 par le tribunal d'instance de Montpellier

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maryse Y..., demeurant ..., bâtiment 19, n° 41, 11108 Narbonne, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1993 par la cour d'appel de Montpellier

deux 66210 Matemale, 3°/ la société Hôtelière de gastronomie, société en nom collectif, dont le siège est 66210 Matemale, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 décembre 2000), que,

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 avril 2022), M. [S] a assigné M.

, domicilié en son parquet général, 1 rue Foch, 34023 Montpellier cedex 1, a formé le pourvoi n° H 18-50.080 contre un arrêt rendu le 14 novembre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre A et

domiciliée [...], agissant tous trois en qualité d'ayants droit de Michèle Z..., décédée en cours d'instance, contre l'ordonnance rendue le 11 octobre 2016 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), au profit : 1°/ de la société anonyme Crédit lyonnais, dont le siège est ... (2e), 2°/ de

Henri X..., demeurant ..., en cassation de trois arrêts rendus le 3 décembre 1992, le 15 juin 1993 et le 10 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de M.

Roland Y..., en cassation de l'arrêt rendu le 9 avril 1996 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre civile, section B), et de l'arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE SUR INCIDENT N° RG 24/06346 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QPR3 et N°RG 25/00214 ORDONNANCE N° APPELANTES : Mme [E] [H] [Adresse

JURISEXCELL, avocat au barreau de BEZIERS APPELANT Mme [Z], [R] [R] [V] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

[D] [X], domicilié [Adresse 5], 3°/ Mme [W] [G], veuve [X], domiciliée [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° F 22-17.711 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Montpellier (chambre

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon le jugement attaqué (juge de l'exécution, tribunal de grande instance de Montpellier

Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 novembre 2016), que M.

N..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 6 avril 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre E expros), dans le litige l'opposant à la Société d'équipement de la région montpelliéraine

Hypermarché Auchan, Société anonyme des marchés usines (SAMU), route nationale n° 9, Mas Galté, Perpignan (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1984 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale-section B), au profit de la SOCIETE BARBA ET FILS, dont le siège est ...