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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474839.20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d8
25 février 2008
25 février 2008
COMPARANT, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX BROCARD, avocats au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES INTIMES : La S.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495105.20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Pierre Boussaroque, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e32ca2cdc6046d47a9502c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 16/01/2025 où siégeaient Monsieur Thomas
Source officielleTrib. de Commerce
69e3c2c6cdc6046d47b75e87
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 26/06/2025 où siégeaient Monsieur Thomas
Source officielleTrib. de Commerce
69e3cdc4cdc6046d47b81f33
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 26/06/2025 où siégeaient Monsieur Thomas
Source officielleTrib. de Commerce
69e400facdc6046d47bbbc17
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mis en délibéré lors de l'audience du 08/01/2026 où siégeaient Monsieur Thomas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201436
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. François-Xavier X....
Source officielleService des Référés
6970bd0acdc6046d471abbcc
14 janvier 2026
14 janvier 2026
du 14 novembre 2025 S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS
Source officielleciv1
613722d9cd58014677402456
25 mars 1997
25 mars 1997
Y..., de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Catry, les conclusions de M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab335cdc6046d4787c16d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab418cdc6046d4789ce9f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69bac545cdc6046d471908c7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, Président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, Juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.
Source officielleSociale A salle 3
5fdcbe131bb25529c5142ef8
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Thomas X... [...] Représenté par Me Jérémie Y..., avocat au barreau de DOUAI INTIMÉS : SARL '3D FERMETURES' [...] [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02001
26 novembre 2008
26 novembre 2008
X... sur des bons de livraison manuscrits qu'il produisaient en pièces 23 et 25 et sur le bon de cession produit en pièce 24 ; qu'en affirmant néanmoins que les documents produits par M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a0f7ab5cdc6046d477ed29d
21 mai 2026
21 mai 2026
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande de production de pièces formée par la Sa [...]
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007753380
16 décembre 1988
16 décembre 1988
Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de M. X... et autres, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311037_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450831.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Egerszegi, conseillère d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459161.20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellePage 83 sur 1224
SAULNIER, Thomas, Norbert, Pierre
12/07/2026
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PUYAL, Thomas, Florent, Pierre
10/07/2026
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PELLAT, Thomas, Joel, Jean-Pierre
10/07/2026
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MAINARDI, Thomas Gérard Pierre Eric
09/07/2026
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FLAMANT, Pierre, Thomas
07/07/2026
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