Jean-Louis X..., demeurant lieudit "Les Rimbertières, 79140 Cirière, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de l'Association

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dody Plast, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société Sofinabail, société anonyme, dont le

X..., après avoir été employé par contrat à durée déterminée de six mois en qualité de plombier-chauffagiste par la SARL Chauffage et Sanitaire Pontois, mise en liquidation judiciaire le 11 septembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 octobre 2001), que Mme X... a été engagée le 3 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 juin 2004), qu'après avoir

[H] [R], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 19-25.428 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société [S] et

(1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [N] [Z], domiciliée [Adresse 3], 2°/ au Conseil de l'ordre des avocats au Barreau de Poitiers, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ au

(4e chambre civile) et le 29 avril 2021 par le cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Leclercq, entreprise individuelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-13.162 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re

[M] [F], 2°/ Mme [H] [P], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 1], [Localité 2], ont formé le pourvoi n° W 23-16.717 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Poitiers

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2025 Mme [C] [Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-13.302 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers

primaire d'assurance maladie de Charente-Maritime, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 24-11.712 contre l'arrêt n° RG : 21/00651 rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel de Poitiers

primaire d'assurance maladie de Charente-Maritime, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-11.709 contre l'arrêt n° RG : 21/00653 rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel de Poitiers

Lionel X..., demeurant à Negressauve, Saint-Romans les Melle (Deux-Sèvres), Melle, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1e section), au profit

Par jugement du 10 juillet 2019, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté la requête de la société Esturniac, placée en liquidation judiciaire le 21 juin 2018, tendant à l'annulation des titres de

, LE 18 FEVRIER 1966 ; REMET EN CONSEQUENCE LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE POITIERS

d'hygiène et de médecine du travail de la région Yonnaise, dont le siège social est à La Roche-sur-Yon (Vendée), .... 217, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1989 par la cour d'appel de Poitiers