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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300031
13 janvier 2010
13 janvier 2010
pour activité la fabrication de spécialités fromagères à pâte molle, ont confié la rénovation de parties des bâtiments d'exploitation du site d'Illoud, d'une part, entre 1987 et 1990, à la société Wanner
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
des sociétés Iso-Toit et ENR Systems, à la société Iso-Toit, à Me Catherine Vincent en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Acaum, à la SMA SA, à la société Dalkia, à la société Kaefer Wanner
Source officielleDROIT COMMUN
68e585420e2901d10fa5e08f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 DEMANDEURS : Monsieur [A] [U] demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle4ème Chambre
6960c323cdc6046d47b9a67e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANTES : Madame [O] [F] [I] [M] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER
Source officielle1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Localité 15] SA ABEILLE IARD ET SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, [Adresse 2] [Localité 15] ayant toutes les deux pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
5 janvier 2023
2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : F19/00261 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clotilde WAGNER
Source officielle6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b10
6 avril 2023
6 avril 2023
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : R N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD Me Clotilde WAGNER
Source officielle1ère Chambre
6864bea6f8541312a816c4a2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANTE : Madame [I] [F] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant
Source officielle2ème Chambre
65b0bf988d0ccf000877e6ff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
65b0c00d8d0ccf000877e735
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Date naissance 1] 1955 et décédée le [Date décès 2] 2021, née le [Date naissance 6] 1976 [Adresse 7], [Localité 11] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf52
27 juin 2008
27 juin 2008
Au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER exposa les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00474
17 mars 2010
17 mars 2010
commercial pour exercer ses fonctions en région parisienne dans l'établissement Colmant machines outils ; qu'à compter du 1er janvier 1997 il a poursuivi son activité à Blotzheim au sein de la société Wagner
Source officiellesoc
6079b11f9ba5988459c51361
20 janvier 1988
20 janvier 1988
déclaré, en produisant un certificat médical du même jour, à la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne où elle avait été affiliée de 1950 à 1957 en sa qualité de salariée de la société Wanner-Isofi
Source officielleChambre JAF
686f4907b8daa57c7f541b5d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
; assigné à étude le 19/03/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Laetitia ELLUL-CURETTI Greffière à l’audience : Moea MAHINEPEU Greffière de la mise à disposition : Herenui WAN-AH
Source officielle1ère Chambre
62c67c7cca9bf26379030906
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DÉFENDEUR EN RECTIFICATION : Monsieur [J] [I] né le 15 Février 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleTrib. de Commerce
69b3fe27cdc6046d478700bb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 13/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J343 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] représenté(e) par Maître Annaïg DONVAL - cabinet WAGNER-DONVAL
Source officielleTrib. de Commerce
69b40725cdc6046d4787c924
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J454 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] représenté(e) par Maître [O] [J] / cabinet WAGNER-[O] - DÉFENDEUR
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b860
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante représentée par Me Diane BOTTE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR
Source officielle1ère Chambre
637dc8b414982305d4c20350
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [H] [A] [E] né le [Date naissance 12] 1930 à [Localité 27] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 20] ayant pour avocat Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
62db90051d0e74effb5c0957
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de correspondance est : [Adresse 5] Représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL SABRINA ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES, substituée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officiellePage 83 sur 211