Joie fait grief au conseil de prud'hommes d'avoir dit que l'ancienneté acquise par la salariée depuis le début de son engagement devait être prise en compte dans le nouveau coefficient et d'avoir accueilli

Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande des époux B..., alors, selon le moyen, "que l'erreur qui porte sur l'objet, et notamment sur le nominal du prix de vente proposé par le vendeur, est une

n'aurait pas assumé la charge effective et permanente de l'un de ses trois petits-enfants du chef desquels elle percevait des prestations familiales ; que la cour d'appel (Paris, 1er septembre 1997) a accueilli

réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que la société fait encore grief à l'arrêt d'avoir accueilli

sa rémunération mensuelle s'élevait à 9 500 francs ; Attendu que la société Saint-Côme Chirurgie fait grief à la décision attaquée (conseil de prud'hommes de Marseille, 12 novembre 1998) d'avoir accueilli

de 17 790 francs avec les intérêts au taux légal à compter du 12 juillet 1995, en remboursement des frais de déblaiement des lieux loués ; Attendu que le liquidateur fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli

Claude X..., demeurant anciennement à Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie), Immeuble "Le Mummery", Impasse Primevère, et actuellement 330 Monte Prevert Beloeil Y 3 G 2 C 9 Province de Québec (Canada),

demande, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de dommages-intérêts et d'indemnité de préavis ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 28 février 1992), d'avoir accueilli

compensatrice de préavis, de rappel de salaire, de congés payés et de prime d'équipement ; Attendu que Mme Z... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Créteil, 20 décembre 1990) d'avoir accueilli

Degrande-Burette et Le Continent des condamnations mises à leur charge au profit de La Concorde, alors, selon le pourvoi, que la partie qui conclut à la confirmation du jugement s'en approprie les motifs qui ont accueilli

société Prévot depuis les 1er mars 1979, août 1976 et 2 janvier 1982, ont été licenciés le 28 octobre 1989 ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli

27 février 1992 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'une prime de treizième mois au prorata temporis ; Attendu que, l'UTB fait grief à l'ordonnance d'avoir accueilli

Francis", pour être indemnisé de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir accueilli cette demande, alors que, d'une part, en condamnant M.

X... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable l'exception de nullité de l'assignation et d'accueillir la demande de MM. Y..., alors, selon le moyen, "que M.

. ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, d'avoir accueilli la demande reconventionnelle en divorce de l'épouse, fondée sur le grief de l'alcoolisme

. aux élections des membres du comité d'entreprise de la société Gonthier Nouhaud, alors, selon le moyen, que le salarié était depuis plusieurs mois en conflit avec son employeur lequel n'a jamais accueilli

le délai de deux mois à compter de cette seconde notification, compte tenu de ce que le 4 avril 1993 était un dimanche, est recevable ; D'où il suit que la fin de non-recevoir ne saurait être accueillie

complémentaire au titre du régime de prévoyance, géré par l'Institution de retraite et de prévoyance des salariés (IREPS) ; Sur le premier moyen : Attendu que l'IREPS fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli