Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de renvoi, a déclaré M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Le 5 mai 2025, le procureur de la République a relevé appel de cette décision. Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré MM.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté l'exception de nullité soulevée par M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a, infirmant le jugement entrepris, déclaré M. M...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il l'a déclarée coupable des faits qui lui étaient reprochés, soit d'avoir commis le délit d'homicide involontaire par personne morale dans le cadre du travail

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré la requête du CHRU de [Localité 1] dirigée contre l'ordonnance du 27 avril 2022 irrecevable pour défaut de qualité à agir et, en conséquence, a déclaré

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 9 décembre 2019, M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a ordonné à titre exceptionnel la prolongation de la détention provisoire de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [B], épouse [R], coupable d'avoir volontairement commis des violences ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours

Pour rejeter l'exception de nullité de l'ordonnance de saisine du juge d'instruction, l'arrêt attaqué retient que, même si certains motifs de cette décision font référence à des éléments issus de la garde

X... a effectué des heures supplémentaires que l'expert aurait omis de comptabiliser alors que ce dernier n'avait articulé aucune critique à l'encontre des relevés d'heures supplémentaires de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Mme E... D..., intervenant pour le compte de sa mère, M...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement entrepris ayant déclaré M.