- Résistance des matériaux (hypothèses de la RdM ; coupure & isolement d'un tronçon de poutre ; actions locales dans une coupure ; identification de la nature des sollicitations ; étude des sollicitations simples et composées ; dimensionnement d'éléments

Article Annexe I

—

Double du permis n°... délivré par... (signe distinctif UE/ ONU dans le cas d'un pays tiers, par exemple : " 71.987654321. HR ") 73. Limité aux véhicules de la catégorie B de type quadricycle à moteur (B1) 78.

Article 2

—

Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint doublé d'un revêtement d'étanchéité interne en acier.

Article Annexe 3

—

Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3. Exigences relatives au poêle à bûche.

LEGIARTI000033311487

—

du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs, de bien à double

LEGIARTI000020285957

—

Les commissions et les sections ne correspondent avec l'extérieur que sous la double signature de leur président, et du président de l'académie ou de son secrétaire perpétuel.

Article Annexe 2

—

Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

Article Annexe

—

Si vous optez pour l'une ou pour l'autre de ces deux hypothèses, vous l'indiquez en cochant et recopiant dans l'espace prévu à cet effet l'option 1 ou 2 choisie.

Article ANNEXE

—

Le plan à cinq ans comprend notamment : -un échancier prévisionnel de réalisation des dépenses d'investissement ; -une fiche financière et des budgets prévisionnels traduisant les hypothèses retenues notamment en termes de trafic et d'investissements

Article Annexe 2 bis

—

numJO=0&dateJO=20140116&numTexte=8&pageDebut=00744&pageFin=00748 Le forfait négocié fait l'objet d'un double encadrement au regard des : Heures présentielles du SAAD : les temps de non-présence directe appréciés globalement (et non individuellement

LEGIARTI000034796785

—

HOSPITALIER DE DOMME 240000414 CENTRE HOSPITALIER DE DOMME 240000075 CENTRE HOSPITALIER D'EXCIDEUIL 240000455 CENTRE HOSPITALIER D'EXCIDEUIL 240000109 CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON 240000471 CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON 240016055 CHIC RIBERAC DRONNE DOUBLE

Article 787 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

Dans cette hypothèse, l'exonération partielle est appliquée à la valeur des titres de la société détenus directement par le redevable, dans la limite de la fraction de la valeur réelle de l'actif brut de celle-ci représentative de la valeur de la participation

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

véhicules sont équipés d'au moins autant de dispositifs mentionnés à l'alinéa précédent que de points de desserte, leur équipage est d'au moins deux personnes y compris le conducteur, les dispositions du 14° de l'article R. 645-3 peuvent, dans cette hypothèse

Article 8

—

elles sont constituées de figurines représentant un cycliste, éventuellement encadré, et de flèches ; -marques relatives aux trajectoires des cyclistes : elles sont constituées des éléments suivants : -de figurines représentant un cycliste ; ou -de double

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

par transmission codée avec onde porteuse ; l'émetteur et le récepteur doivent répondre aux prescriptions du paragraphe b ci-dessus mais, dans ce cas, le signal de commande doit être injecté sur le conducteur d'anode par un dispositif assurant une double

Article 221-II-1/43

—

moins qu'il n'existe un deuxième système indépendant de mise en marche de la génératrice de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie accumulée ; et .1.3 être doublée

Article Annexe 180-A.3

—

Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2

LEGIARTI000033311455

—

LEGIARTI000049858220

—

Mécanismes de la reproduction sexuée : rythmes de développement, floraison, pollinisation, double fécondation, fructification et formation de la graine, dissémination, germination, conditions de germination, avantages et inconvénients de la reproduction

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs avec dispositifs hydro-économes et la chasse d'eau des WC est équipée d'un mécanisme à double

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