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, à parapher sur chaque page et signer ; un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour chaque lot accepté sans modification, à parapher sur chaque page et signer ; () ".

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C... ayant, avant et après modification les mêmes trajets à effectuer. En conséquence, cette modification, contrairement à ce qu'indique M.

Georges Y... aux torts de la société Orpéa, et condamné en deniers ou quittance la société Orpéa à payer à M.

somme de 13 722,15 euros TTC restant due au titre du devis n°2019-462.

Il doit procéder à une nouvelle communication dans les mêmes conditions s'il apporte au projet de règle technique, " d'une manière significative, des changements qui auront pour effet de modifier le champ

Deville, conseiller doyen, M. Aydalot, conseiller rapporteur, M.

de 58,58m² mais d'aucun vestiaire ; cet appartement est occupé par M.

sur la modification des locaux La SCI Viapy Doisy expose qu'il y a eu une modification notable des locaux en raison de la création d'une cabine de soins supplémentaire au sous-sol, ce qui bénéficie

n°014 2096 du 23 mai 2014 du cabinet conseil [O] pour une étude de faisabilité, - trois devis pour l'installation d'un ascenseur : - le devis n°72326 du 28 mars 2014 de la société AFL - le devis n°

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