COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES,Présidente Anne BRUNNER, Conseiller Antoine-Pierre D'USSEL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE

Présidée par Catherine MAILHES, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE

174 SP Rôle N° 15/03954 [O] [G] [L] C/ SAS KAN PRIM Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE Me Audrey CHIOSSONE

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président et par Malika CHINOUNE

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis BERNAUD, Président, et par Malika CHINOUNE

des difficultés professionnelles réalisant un appel douloureux de la perte de l'entreprise paternelle, - surtout, ils indiquent qu'il y a dans le mécanisme de déclenchement du tableau dépressif un chaînon

DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, PrésidentMadame Anne Marie DURAND, ConseillerMadame Hélène HOMS, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE

Présidée par Mme Hélène HOMS, Conseiller magistrat rapporteur (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 février 2009), que Mme X... a été engagée, à compter du 18 août 2003, par l'Association de soutien et d'aide au maintien à domicile (ASAMAD) Le Chaînon

Nous chiffrons votre projet aux meilleures conditions tarifaires et qualitatives. Nous planifions la mise en oeuvre de votre construction.

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MAILHES, Présidente et par Malika CHINOUNE

Olivier GOURSAUD, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 31 août 2023, assisté de Malika CHINOUNE

Olivier GOURSAUD, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 31 août 2023, assisté de Malika CHINOUNE

Olivier GOURSAUD, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 31 août 2023, assisté de Malika CHINOUNE

, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL, Président de chambre, et par Malika CHINOUNE

Assitée de Madame Malika CHINOUNE, greffier stagiaire ; ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique du 28 Octobre 2003 par Madame Françoise Z..., Présidente, en présence de Madame Françoise B

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Louis GAYAT DE WECKER, Président, et par Malika CHINOUNE