CCAG s'applique aux marchés industriels présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : les prestations sont exécutées suivant les spécifications propres à l'acheteur public, leurs prix sont déterminés sur devis, une surveillance de la fabrication

LEGIARTI000050672774

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1186219 6099880 2024_01_2B-01 Corse Haute-Corse 2022_LOT4_ZN_2B_08 Ghisoni BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Station 1209430 6128370 2022_LOT4_ZN_2B_08_S1 1 Capanelle 1209192 6128376 2024_01_2B-02 Corse Haute-Corse 2022_LOT4_ZN_2B_09 Olmeta di

LEGIARTI000050763474

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Il peut étudier en particulier le renouvellement des modes de fabrication des images et des sons pour la production audiovisuelle par la mise en œuvre de nouvelles technologies faisant notamment appel aux techniques numériques et informatiques ainsi qu'à

Article ANNEXE

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-Manufacture de Sèvres 2° Service des laboratoires et de recherche H-chimiste 301-533 -assistant chimiste 301-469 3° Service de la fabrication H-chef céramiste qualifié 301-533 -céramiste d'art 301-533 -céramiste qualifié 301-469 4° Personnel

Article Annexe

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leur laboratoire de contrôle, les homologations de leurs types de munition et les autorise à disposer de façon apparente son signe de contrôle sur tous les emballages élémentaires des munitions d'un type homologué qui ont satisfait aux contrôles de fabrication

Article 2

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A ce titre, les documents exigés des constructeurs par le cahier des prescriptions de fabrication et de contrôle d'Electricité de france seront mis à la disposition du ministre. 2. Détection des défauts du gainage.

Article Cahier des charges

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L'homologation sera attribuée au demandeur qui garde la responsabilité de la conformité de la fabrication ; 2.2.5.3. Les essais d'agrément, sont à la charge du demandeur. 3. Inscriptions. Les dispositifs présentés à l'homologation 3.1.

Article Annexe (suite)

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Dénomination de l'UICPA : 4-hydroxy-3,5-di-iodobenzonitrile.

Article Annexe 1

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Le produit de protection est projeté, en épaisseur maximale applicable, sur la face inférieure de la dalle, au plus tôt deux mois après la fabrication de la dalle.

Article Annexe I

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Corse-du-Sud Serra-di-Ferro Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article (suite 4)

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16.2.6, 16.2.9 Diphényle X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Diphényle/éther diphénylique en mélange X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non B Non 15.19.6, 16.2.9 Di-n-propylamine

Article 2

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Les bassins de traitement des effluents, fosses, rétentions, ballons, appareils de procédé intégrés aux unités de fabrication ou aux postes de chargement et déchargement et réservoirs dédiés à certaines utilités (par exemple les groupes électrogènes et

LEGIARTI000049822861

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L. 252-1 et R. 252-3 Quatre mois Autorisations relatives à la fabrication, au commerce et à l'intermédiation des armes, des munitions et de leurs éléments des catégories A1, B, C et D L. 313-2 et L. 313-3 Autorisation d'ouverture de casino et autorisation

Article Annexe 13

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en fonction de la fréquence APPENDICE 6 Un système ou un composant peut tomber sur le sol pendant une manipulation (par exemple au cours de la chaîne de fabrication

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Analyse critique de diagrammes de fabrication. Cadre réglementaire de la sécurité sanitaire des aliments. Méthodes d'analyse et prévention des risques associés au risque alimentaire : HACCP.

Article Annexe 3

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Le compteur porte une plaque d'identification sur laquelle figurent les indications suivantes : - le nom du fabricant ou sa marque commerciale ; - le numéro et la date du certificat d'examen de type ; - l'identification du modèle, l'année de fabrication

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

c) Son activité principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ne doit pas relever des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

démolition nécessaires, et des exigences en matière d'utilisation des terres lors des phases de construction et de fonctionnement ; – une description des principales caractéristiques de la phase opérationnelle du projet, relatives au procédé de fabrication

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, aux produits adoucissants ou assouplissants pour le linge, aux matériaux d'extraction, mentionnés respectivement aux 5, et 6 du I du présent article lorsque la première livraison après fabrication

Article (suite 3)

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Non 15.12.3, 15.19 Dibromure d'éthylène Y S/P 2 2G Cont Non NF C T Non Oui 15.12, 15.19.6, 16.2.9 Dibutylamine Y S/P 3 2G Cont Non T2 IIA Non R F-T A, C, D Non 15.19.6 2,6-Di-tert-butylphénol

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