Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P10 Aud. civile prox 1
69458b7075782d5f06c63d5f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
à Me .Hubert MAQUET....................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleETRANGERS
64cc95240fec5dd96933f96e
29 juillet 2023
29 juillet 2023
[X] [H] né le 09 Mars 2000 à [Localité 4] (Maroc) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Hubert COCQUEREZ
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
662fdfa2b89538338ecdc41f
29 avril 2024
29 avril 2024
Adresse 10] [Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 9] N° RG 23/00939 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNTV Minute : 24/00267 Monsieur [K] [N] Représentant : Me Hubert
Source officielle1ère Chambre
6788a0a0a1dbfbd5d79cd61a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DAX INTIMEE * * * Par jugement contradictoire du 29 mai 2024, le Tribunal judiciaire de Dax a, dans un litige opposant Monsieur [U] [D] à la SAS AQUISOLS, la SARL HUBERT
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be097cda2201c09829fd8
7 octobre 2024
7 octobre 2024
W-B7I-424N PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [K] Né le 23 Avril 1941 à [Localité 4], élisant domicile chez son mandataire judicaire ETUDE DIFFUSION, sis [Adresse 2] Représenté par Maître Céline HUMBERT
Source officielleChambre 3-2
653b553908c361831812f51d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Rôle N° RG 18/12338 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC2QJ SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [C] [N] SAS DELTA MENUISERIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hubert
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606387_20260411
11 avril 2026
11 avril 2026
C..., représentée par Me Hubert, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008159715
10 août 2005
10 août 2005
Hubert Lone X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018259756
7 février 2008
7 février 2008
Hubert A, demeurant ... ; Vu ladite requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 23 décembre 2003 et au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 février 2007,
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474229.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
société Ambilly Parc soutient que le tribunal administratif de Grenoble : - l'a insuffisamment motivé en omettant de répondre au moyen tiré de ce que les travaux d'aménagement du carrefour Martinière-Humbert
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS MANDATAIRES JUDICIAIRES ES-QUALITES DE MANDATAIRES LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE LES EDITIONS MARTINSART 87 boulevard SEBASTOPOL 75003 PARIS représentées par Me Hubert
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201297
2 octobre 2008
2 octobre 2008
la juridiction de sécurité sociale d'une contestation de la décision de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence qui a refusé de prendre en charge la périarthrite scapulo-humérale
Source officiellecr
édure suiviec/M. Patrick Z
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01006
25 mars 2014
25 mars 2014
devait au besoin requalifier la demande, a méconnu l'étendue de ses pouvoirs et violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 2 juin 2002, Hubert
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f6414
11 février 1992
11 février 1992
Hubert de C..., demeurant Château de Sarrabat à Berlanne, Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 3°) de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Hubert X
61372645cd5801467742447b
30 octobre 2000
30 octobre 2000
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 1er octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Hubert
Source officielleciv2
61372288cd580146773fe193
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Humbert X..., demeurant ... à Rillieux-la-Pape (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1ère section), au profit de : 1 ) la société Roussey
Source officielleciv3
613722efcd580146774036dd
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Hubert Y..., 2°/ M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008021356
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Hubert X..., demeurant à Gouvieux (60270) ; M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01521_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
A, représenté par Me Hubert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 26 juin 2023 ; 3°) à titre principal, d'enjoindre
Source officielleChambre mixte
69d5fae1cdc6046d477ce907
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Hubert Kirchner, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Béatrix Peret, président, M. Thierry Vitoux, juge, M.
Source officiellePage 84 sur 808