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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
60370104d581479bf16918a8
26 juin 2015
26 juin 2015
[Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Madame [K] [S]
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04163_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
antérieure : La société Martinique TV Câble a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler les titres de recettes n°435/2015 et n°436/2015 émis à son encontre par la commune de Saint-Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a996
14 novembre 2007
14 novembre 2007
"L'Epinette" 77131 PEZARCHES représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Claudine ARNAUD Z..., avocat au barreau de Paris, toque : D 208 INTIME Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d837
6 octobre 2010
6 octobre 2010
* * * Il y a donc lieu de réformer le jugement dont appel en toutes ses dispositions et de débouter Monsieur Don Joseph X...de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93775
21 novembre 2016
21 novembre 2016
Joseph A..., puis pour la SARL POINT MULIT SERVICES PRESTATION, M. Y... se qualifiant lui-même "d'homme à tout faire" mis à la disposition des diverses activités de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02212
18 décembre 2013
18 décembre 2013
sa rémunération avec son bulletin de paye du mois de janvier ; que Gérard Y..., entré dans la société Groupama le 12 janvier 1987, a vu son système de rémunération modifié à deux reprises tandis que Joseph
Source officielleciv1
6137216dcd580146773f3ad2
19 mars 1991
19 mars 1991
Pierre, Joseph Z..., demeurant à Pietrosella (Corse), 3°/ de Mme Joséphine Z..., épouse X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., immeuble Saint-Quentin, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleChambre sociale
665969543780990008865e97
18 avril 2024
18 avril 2024
Joseph.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00591
11 juin 2014
11 juin 2014
que, la société Hesnault ayant cessé de lui régler ses honoraires, la société BKC a assigné celle-ci et la société TRAP en paiement d'une certaine somme ; que ces dernières et la société SNC Marie-Josèphe
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. FREY RIVIERA, appelantec/S.A
69e1d902cdc6046d478a5dfe
16 avril 2026
16 avril 2026
FREY RIVIERA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L. [O] S.C.P.
Source officielleChambre 2-4
69f04599cdc6046d47cd0af3
27 avril 2026
27 avril 2026
[X] [S] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [A] [S] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE
Source officielleChambre 3-3
LIMITED, appelantec/Société AEROPORT DE LA COTE D'AZUR
69f045a0cdc6046d47cd0b9b
27 avril 2026
27 avril 2026
M-[Localité 3] LIMITED, société anonyme de droit étranger, constituée en vertu des lois de l'île de Man le 13 juin 2011, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-1
66c431879b20f4eee56c04cf
19 août 2024
19 août 2024
[H] [K] Mme [L] [C] Tous deux représentés : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Bénédicte VINOT-CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS Appelants
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c04f
13 décembre 1988
13 décembre 1988
l'Association consistoriale israélite de Paris, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 1er octobre 1987, qui, dans des poursuites exercées contre X..., Y... et Joseph
Source officielleChambre 1-6
69ce0aa0cdc6046d47d3b7b6
1 avril 2026
1 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Etablissement Public ONIAM Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 3-2
66235ac1aec0e60008fe9831
19 avril 2024
19 avril 2024
SAMSARA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [Y] [S] Es qualité de « Mandataire liquidateur » à la liquidation judiciaire
Source officielleChambre 3-2
66235ac1aec0e60008fe9833
19 avril 2024
19 avril 2024
PENINSULA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [D] [T] Es qualité de « Mandataire liquidateur » à la liquidation judiciaire
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.A.S. AMANUZA, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adf8
14 août 2024
14 août 2024
AMANUZA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.A.S. KALIANA, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfa
14 août 2024
14 août 2024
KALIANA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.C.I. MCQUEEN, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfc
14 août 2024
14 août 2024
MCQUEEN Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
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