Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 844 résultats pour « Metier Clémentine »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 844 résultats pour « Metier Clémentine »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
Code NSF : 323 t-techniques de l'image et du son, métiers connexes du spectacle.
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi L'emploi de secrétaire comptable est à la jonction des métiers de secrétaire et de comptable. Il se caractérise par une combinaison d'activités relevant de ces deux domaines au sein du même emploi.
Article Annexe V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 24 > 97
occupés en commun par une ou plusieurs entreprises, copie du contrat de domiciliation mentionné aux articles R. 123-167 et suivants indiquant les références de l'agrément préfectoral prévu par l'article L. 123-11-3 et extrait du RCS ou du répertoire des métiers
Article Annexe VII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 81
occupés en commun par une ou plusieurs entreprises, copie du contrat de domiciliation mentionné aux articles R. 123-167 et suivants indiquant les références de l'agrément préfectoral prévu par l'article L. 123-11-3 et extrait du RCS ou du répertoire des métiers
Article Annexe V
Objectifs et contenu de l'épreuve Cette épreuve a pour objet de contrôler la capacité du candidat à établir et communiquer des informations ayant trait à certains actes de son métier.
Article Annexe I
Environnement technique du métier L’environnement technique du métier concerne : la connaissance et la reconnaissance des produits aquatiques ; la connaissance des diverses techniques de transformation et leur mise en œuvre ; la capacité à apprécier la
LEGIARTI000049821399
A ce premier niveau de service, le bénéficiaire peut accéder à une information sur les tendances socio-économiques, l'emploi, les métiers, les compétences, les qualifications et les formations, prenant en compte l'émergence des nouvelles filières et de
LEGIARTI000039331435
Le référentiel de formation s'appuie sur le référentiel métier et compétences des sages-femmes. Le programme de formation défini dans cette annexe permet le développement de ces compétences.
Article 1
Vosges III Etalagiste décorateur marchandiseur 312v 3 ans Centre national de promotion horticole (CNPH) III Assistant réalisateur de cinéma d'animation 323 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Angoulême - Ecole des métiers
Article Annexe I
Présentation du métier Définition de l'activité Étude de la réalisation d'un bijou à partir d'une demande ou d'un projet et proposition de solutions adaptées Définition des besoins, des procédés et processus de fabrication, analyse de fabrication Mise
LEGIARTI000030743741
DÉLAI À L'EXPIRATION Code de l'éducation Aménagement de la formation pour un étudiant présentant un handicap L. 123-4-2 Habilitation d'un établissement à pratiquer le contrôle en cours de formation pour le diplôme du brevet des métiers
Article ANNEXE I a
. - Conditions générales d'exercice du métier Situation d'exercice C. - Perspectives d'évolution dans l'emploi Positionnement Tableau des activités et des tâches professionnelles Niveau d'implication ACTIVITÉS TÂCHES 1 2 3 COMMUNICATION
Article 18
-Pour l'exercice par les régions de la mission d'information des élèves et des étudiants sur les formations et les métiers, prévue au cinquième alinéa du I de l'article L. 6111-3 du code du travail, l'Etat peut, à titre expérimental, pour une durée de
Article ANNEXE
de déplacement de la mère portant le lait maternel à l'enfant hospitalisé ; 5° Attribution d'une indemnité qui ne peut dépasser (pension d'invalidité et indemnités journalières comprises) le salaire mensuel de la catégorie professionnelle du futur métier
Article 10
L'informatique pour les métiers juridiques : banques de données juridiques, rédaction d'actes et de contrats par traitement de textes.
Article Annexe II
convocation) : En détachement dans les services du Premier ministre depuis Détaché des services du Premier ministre depuis Mis à disposition depuis Ancienneté Fonctionnaire depuis Corps d'appartenance : adjoint administratif adjoint technique Grade Métier
Article 2
régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France ; 50° Le président de la chambre régionale d'agriculture d'Ile-de-France, le président de la chambre interdépartementale d'agriculture d'Ile-de-France ; 51° Le président de la chambre départementale de métiers
Article Annexe II - II. Maquette 11
Modalités de l'évaluation des compétences : -participation à au moins 25 RCP, prescription de chimiothérapie ; Certification européenne : la validation UE recouvre l'ensemble du programme du Blue Book repris dans le référentiel métier.
Article 1
d'art 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux III Tailleur de pierre (BTMS) 232s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers
Article Annexe VI
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 80
en commun par une ou plusieurs entreprises : copie du contrat de domiciliation mentionné aux articles R. 123-167 et suivants indiquant les références de l'agrément préfectoral prévu par l'article L. 123-11-3 et extrait du RCS ou du répertoire des métiers
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